ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL  DU MARDI 15 MARS 2016 à 19 H 00

INSTITUTIONS  ET VIE  POLITIQUE

Installation d‘un nouveau Conseiller Municipal, suite à démission

COMMANDE  PUBLIQUE

Marchés publics

  1. Approbation convention MACS groupement de commande  papier

DOMAINE ET PATRIMOINE

Autres actes de gestion du domaine public

  1. Lancement de la procédure d’enquête publique relative à la prise en charge des espaces communes du lotissement Clos de Noun
  2. Lancement de la procédure d’enquête publique relative  à la prise  en charge des espaces communs  du lotissement Martin  Pêcheur

Autres actes de gestion  du domaine  privé

  1. Lotissement Cantecorbe – Autorisation donnée à le Maire de signer la convention de servitude d’accès et de passage des canalisations  et réseaux divers

FONCTION PUBLIQUE

Personnel  titulaire  et stagiaire  de la F.P.T.

  1. Création d’un emploi fonctionnel de Directeur Général  des Services
  2. Création d’un poste d’adjoint administratif  à temps complet

Personnel contractuel

  1. Approbation des recrutements saisonniers de la police municipale  pour l’année  2016

INSTITUTIONS et VIE POLITIQUE

Exercice  des mandats locaux

  1. Indemnités de fonction des élus municipaux  : Maire, adjoints et conseillers délégués

Intercommunalité

  1. Développement économique, emploi, tourisme – Signalétique des zones d’activités économiques – Versement de fonds de concours  des communes à la communauté  de communes  MACS

LIBERTES  PUBLIQUES  et POUVOIRS  DE POLICE

Police municipale

  1. Autorisation de mise en œuvre d’une vidéo protection temporaire pour la saison estivale  2016
  2. Mise en œuvre d’une vidéo protection permanente -Autorisation -Demande de subvention

FINANCES

Décisions  budgétaires

  1. Autorisation d’inscription du quart des crédits prévus en dépenses d’investissement 2015 pour le règlement des projets d’investissements  avant le vote du budget prévisionnel  2016
  2. Débat Orientation Budgétaire
  3. Approbation compte administratif 2015 budget principal
  4. Approbation compte  administratif 2015 BA parc aquatique
  5. Approbation compte administratif 2015 BA eau & assainissement
  6.  Approbation  compte administratif  2015 BA forêt
  7. Approbation compte  administratif 2015 BA lotissement éco quartier
  8. Approbation compte  de gestion 2015 budget principal
  9. Approbation compte de gestion  2015 BA  parc aquatique
  1. Approbation compte de gestion  2015 BA eau & assainissement
  2. Approbation compte de gestion 2015 BA forêt
  3. Approbation compte de gestion 2015 BA lotissement éco  quartier
  4. Approbation de l 1affectation des résultats 2015 du budget principal
  5. Approbation de l 1affectation des résultats 2015 du BA parc aquatique
  6. Approbation de l1affectation des résultats 2015 du BA eau & assainissement
  7. Approbation de l1affectation des résultats 2015 du BA forêt

Subventions

  1. Approbation et validation des projets présentés pour obtention d1un financement DETR 2016

DOMAINES  DE COMPETENCES  PAR THEMES

Voirie

  1. Dénomination de la voie du lotissement le Domaine  des Courcies

AUTRES  DOMAINES  DE COMPETENCES

Tourisme

  1. Opposition au transfert de la perception de la taxe de séjour- à la  communauté  de  communes MACS
  2. Avenant n°2 à la convention d1objectifs et de moyens 2014-2016 avec l ‘office de tourisme communal

Sécurité civile

  1. Approbation de l 1avenant n°2 à la convention d1adhésion à la cellule PCS du centre de gestion  (mise à jour  PCS et DICRIM)

QUESTIONS DIVERSES

COMMUNICATIONS

 

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