ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 12 DECEMBRE 2017 à 19 h 00

 

FINANCES LOCALES

Décisions budgétaires
226 – Budget annexe 2017 éco-quartier – Dissolution
227 – Budget annexe 2017 eau et assainissement –  Dissolution
228 – Budget principal 2017 de la commune – Décision Modificative n°2
229 – Budget annexe 2017 assainissement – Décision Modificative n°1
230 – Budget primitif 2018 du budget principal – Approbation
231 – Budget principal 2018 – Mise en place et révision d’autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) ;
232 – Projets d’investissement communaux – demande de financement externe
233 – Budget primitif 2018 du budget annexe assainissement – Approbation
234 – Budget primitif 2018 du budget annexe eau potable – Approbation
235- Budget primitif 2018 du budget annexe forêt – Approbation

Subvention
236 – Subventions attribuées aux associations

FONCTION PUBLIQUE

Personnels titulaires et stagiaire de la F.P.T
237 – RIFSEEP – Modification du dispositif

DOMAINE ET PATRIMOINE

Acquisition
238 – Acquisition parcelle orange n°AW 51 – bâtiment d’exploitation

 Autres actes de gestion du domaine public
239 – Mise à jour du tableau de la voirie communale

DOMAINE DE COMPETENCES

Enseignement
240 – Subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire – Seignosse Club Ecole

Environnement
241 – Approbation du programme d’assiette de coupes de bois 2018

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Intercommunalité
242 – SIVOM CÔTE-SUD – Dissolution au 1er janvier 2018
243-  SIVOM CÔTE-SUD – Approbation du règlement financier et patrimonial de la dissolution
244 – MACS – Modification des statuts /extension des compétences en matière de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI) /reprise des compétences du SIVOM Côte-Sud à compter du 1er janvier 2018
245 – Syndicat Mixte de protection du littoral landais – Modification des statuts et adhésion de nouveaux membres

COMMUNICATIONS

QUESTIONS DIVERSES

 

Documents :

Budgets 2018 :