Arrêtés temporaires

Afin d’organiser les règles de vie sur la commune, le Maire, ou dans le cadre de leur délégation les adjoints au maire, sont amenés à fixer un ensemble de règles par arrêté municipal.

2024

  • ARRT 40296 PM N°144/2024 Portant sur l’autorisation du tournage de la série « Ma mère est une espionne » Avenue Augusta, du 28 octobre au 1er novembre 2024
  • ARRT 40296 PM N°78/2024 Portant déviation temporaire de circulation et d’ouverture des débits de boissons à l’occasion des fêtes de Seignosse du 23.08.2024 au 25.08.2025
  • Arrêté Préfectoral n°2024-1125, réglementant les prélèvements d’eau et les usages de l’eau dans le département des Landes en dehors des périmètres couverts par des arrêtés cadre interdépartementaux
  • ARRT 40296 PM N° 04/2024 Portant organisation du défile du carnaval, publié le 16 février 2024
  • ARRT 40296 PM N° 36/2024 Portant organisation de la manifestation Fest’Yvette les 14 et 15 juin 2024, publié le 12 juin 2024
  • ARRT 40296 PM N° 41/2024 Réglementant les activités sur la plage à l’occasion du Swim Run les 15 et 16 juin 2024, publié le 06 juin 2024
  • AMT 40296 PM N° 44/2024 Portant règlementation des activités nautiques et de la sécurité des baignades saison 2024, publié le 05 avril 2024
  • ARRT 40296 PM N° 62/2024 Portant sur l’autorisation du tournage de la série ERIKA les 10, 13 et 14 juin2024, publié le 06 juin 2024
  • ARRT 40296 PM N° 63/2024 Portant sur l’autorisation du tournage de la série ERIKA les 24 et 25 juin 2024, publié le 06 juin 2024
  • ARRT 40296 PM N° 69/2024 Portant autorisation de surveillance lors du concert Fest’Yvette les 14 et 15 juin 2024, publié le 14 juin 2024
  • ARRT 40296 PM N° 72/2024 Portant sur le périmètre de protection autour de l’emplacement du Feu d’artifice du 04 août 2024, publié le 02 août 2024
  • ARRT 40296 PM N° 73bis/2024 Portant autorisation de surveillance sur la voie publique à l’occasion du Little Festival, publié le 26 juillet 2024
  • ARRT 40296 PM N° 76/2024 Portant déviation temporaire de la circulation pour le repas au Fronton le 13 juillet 2024, publié le 21 juin 2024
  • ARRT 40296 PM N° 78/2024 Portant déviation temporaire de circulation et ouverture débits de boissons à l’occasion des fêtes du bourg du 23 au 25 août 2024, publié le 26 juillet 2024
  • ARRT 40296 PM N° 79/2024 Portant interdiction de distribution et de vente d’artifices et d’articles Pyrotechniques à l’occasion des Fêtes de Seignosse, publié le 26 juillet 2024
  • ARRT 40296 PM N° 80/2024 Portant sur les zones de consommation d’alcool et sur l’usage interdit du verre à l’occasion des Fêtes de Seignosse, publié le 26 juillet 2024
  • ARRT 40296 PM N° 81/2024 Portant autorisation d’agents de surveillance sur la voie publique à l’occasion des Fêtes de Seignosse, publié le 26 juillet 2024
  • ARRT 40296 PM N° 82/2024 Portant délimitation d’un axe rouge à l’occasion des Fêtes Seignosse, publié le 26 juillet 2024
  • ARRT 40296 PM N° 84/2024 Portant règlementation des manèges et caravanes à l’occasion de la Fête Foraine du 23 au 25 août 2024, publié le 26 juillet 2024
  • ARRT 40296 PM N° 88/2024 Portant encadrement de l’enseignement de la pratique surf dans les zones réglementées, publié le 10 juillet 2024
  • ARRT 40296 PM N° 126/2024 Portant sur la privatisation de l’ avenue des Gurbettes à l’occasion de la compétition de surf Quicksilver, publié le 27 septembre 2024
  • ARRT 40296 PM N° 131/2024 Portant autorisation agent de surveillance de la voie publique à l’occasion de la compétition de Surf Quiksilver, publié le 30 septembre 2024
  • ARRT 40296 PM N° 134/2024 Portant sur l’autorisation temporaire d’occupation du domaine public communal Maison de la Presse Place Castille du 01 10 au 08 11 2024, publié le 30 septembre 2024
  • ARRT 40296 PM N° 135/2024 Portant sur l’organisation du spectacle déambulatoire le 4 octobre 2024, publié le 30 septembre 2024
  • ARRT 40296 PM N° 137/2024 Portant sur l’autorisation d’agent de surveillance de la voie publique à l’occasion du Marché de Noël, publié le 30 septembre 2024
  • ARRT 40296 PM N° 139/2024 Portant autorisation de Travaux de restructuration dans le cadre de l’extension du Groupe Scolaire du 16 09 2024 au 18 03 2025, publié le 30 septembre 2024

2023

  • AM_61_20231027_Ouverture_Salle_Tube, Portant autorisation d’ouverture et exploitation de la salle de Spectacle « Le Tube » aux Bourdaines le vendredi 27 octobre 2023, mis en ligne le 27 octobre 2023

2022

  • AMT 40296 PM N° 55/2022 du 3 août portant déviation temporaire de circulation et d’ouverture des débits de boissons à l’occasion des fêtes de Seignosse du 19.08 au 21.08.2022, oublié le 3 août 2022
  • AMT 40296 PM N°56/2022 du 3 août 2022 relatif à l’interdiction de distribution et de vente d’artifices de divertissement, d’articles pyrotechniques et d’armes factices à l’occasion des fêtes patronales, publié le 3 août 2022
  • AMT 40296 PM N° 58/2022 du 3 août 2022 délimitant les zones où la consommation d’alcool sur la voie est autorisée et interdisant l’usage du verre sur le domaine public à l’occasion des fêtes de Seignosse du 19.08.22 au 22.08.2022, publié le 3 août 2022