Conseil municipal du 6 février 2023

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La prochaine réunion du conseil municipal se déroule lundi 6 février 2023 à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l’étage.

Le protocole sanitaire actuel permet une séance avec un public limité. La réunion est diffusée en direct sur le site de la commune et sur la chaîne Youtube de la ville

Ordre du jour et compte-rendu

 

Délibérations

DEL01_Attribution des sous-traités d’exploitation liés à l’occupation du domaine maritime concédé

DEL02_Débat Orientations Budgétaires 2023

DEL04_Création d’un budget annexe sans autonomie financière pour l’opération d’aménagement du Coeur du Penon

DEL05_Création d’un emploi permanent à temps non-complet– Service urbanisme

DEL06_Création d’un poste non permanent dans le domaine de l’événementiel et de la communication sous forme de contrat de projet

DEL07_Adoption du règlement de formation applicable aux agents de la Commune de Seignosse

DEL08_Modification de la composition des commissions communales et élections de nouveaux
représentants de la commune au sein du conseil d’administration de l’office de Tourisme et auprès du Syndic

DEL09_Délégation de compétences du conseil municipal au Maire – modification de la délibération du 7 mars 2022

DEL10_Approbation des modalités de reversement de la taxe d’aménagement perçue par les communes à la Communauté de Communes à compter de 2023

DEL11_Approbation du procès-verbal de mise à disposition de la voirie communale d’intérêt communautaire à la Communauté de Communes MACS

DEL12_Autorisation donnée à M. Le Maire de signer l’acte d’acquisition de la parcelle cadastrée section AB n°51

DEL13_Dénomination de la voie de desserte du lotissement Quartier Lana

DEL14_Autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention de co-maitrise d’ouvrage entre le syndicat mixte Géolandes et la Commune de Seignosse, relative à l’aménagement d’un point d’accueil nature à l’Etang Blanc

DEL15_Autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention de transfert temporaire de maitrise d’ouvrage entre la commune d’Hossegor et la Commune de Seignosse pour la réalisation d’une voie verte sur l’avenue des Oyats