Le Conseil municipal se réunira à l’Hôtel de ville de Seignosse le lundi 30 mars à 19h00, salle du conseil

ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 30 MARS 2015 à 19 H 00

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE (1)

Fonctionnement des assemblées

  1. Modification des délégations de compétences du conseil municipal à M. le Maire

COMMANDE PUBLIQUE
Marchés publics

  1. Autorisation de signature d’un avenant en plus et moins-value pour le lot n°2 du marché de travaux portant sur la sécurisation de l’avenue Charles de Gaulle (secteur des commerces)
  2. Autorisation de lancement de la procédure de marché public de travaux pour la requalification du pavillon d’accueil de la réserve de l’Etang Noir

URBANISME
Actes relatifs au droit d’occupation ou d’utilisation des sols

  1. Autorisation de résilier la convention entre l’Etat et la commune de Seignosse concernant la mise à disposition des services de l’Etat pour l’instruction des demandes d’autorisation d’occupation des sols

DOMAINE et PATRIMOINE
Locations

  1. Changement de dénomination des sociétés SFR & Bouygues Telecom relativement aux conventions d’occupation du domaine communal pour l’installation d’antennes de téléphonie mobile

Autres actes de gestion du domaine privé

  1. Approbation d’une modification au projet de bail emphytéotique avec l’EURL ATLANTIC PARK, ou toute autre personne morale que M. Dauliach, son gérant, lui substituerait, pour les parcelles AW 83 et AV 19
  2. Autorisation de signer la convention d’acceptation de rejets des trop-pleins des puisards du lotissement « Le Domaine des Courcies »

FONCTION PUBLIQUE
Personnel titulaires et stagiaires de la FPT

  1. Autorisation de signature de la convention d’adhésion modifiée au service de médecine préventive du CDG 40

Personnel contractuel

  1. Recrutement personnel saisonnier 2015

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE (2)
Intercommunalité

  1. Organisation des transports urbains – Navettes estivales – Modification du montant de l’attribution de compensation versée aux communes

FINANCES
Décisions budgétaires

  1. Modification des tarifs municipaux – Régie événements et manifestations

AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES
Enfance jeunesse

  1. Autorisation de signer la convention avec la société Visiocom pour la mise à disposition d’un minibus sponsorisé permettant les déplacements des membres de l’espace jeunes

Logement saisonnier

  1. Modification du règlement intérieur de l’hébergement saisonnier à la FALEP

QUESTIONS DIVERSES
COMMUNICATIONS