Ne loupez le feu d’artifice de l’été 2017 ! On ne change pas la tradition, Seignosse lancera son feu d’artifice le premier dimanche du mois d’août, cette année c’est dimanche 6 août au Penon...
Il reste des places pour le programme d’été ! Équitation, Paintball, Randonnée à la Rhune, Géocaching et encore pleins d’autres activités ! N’hésitez pas à contacter Julie – au 06.71.61.84.68 – ou par...
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 20 juin 2017 à 19 H 00 DOMAINE ET PATRIMOINE Autres actes de gestion du domaine public 194- Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public...
Compte-rendu du Conseil municipal DU MARDI 6 JUIN 2017 Vous trouverez ci-joint le compte-rendu du conseil municipal du 6 juin 2017 Compte-rendu CM 06.06.2017
À l’occasion de la fête de la musique, la ville investit le Penon avec une scène musicale éclectrique et vibrante ! Mercredi 21 juin À partir de 18h On vous attend nombreux ! ...
PRÉVENTION DES FEUX DE FORÊT Le débroussaillement est un devoir mais aussi une obligation QUELLES SONT VOS OBLIGATIONS ? Si vous êtes propriétaire, ayant droit ou locataire non saisonnier d’un terrain bâti ou...
Surveillance des plages Les plages seront surveillées : Haute Saison (du 8 juillet au 27 août) 11h00 à 19h00 Basse saison 12h30 à 18h30 Plage du Penon Du jeudi 25 mai au dimanche 24...
Enquête publique pour : INTEGRATION DES PARTIES COMMUNES DU LOTISSEMENT DOMAINE DE HOUNTIC DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Il sera procédé à une enquête publique conjointe effectuée dans les conditions de forme et de procédure...
Enquête publique pour : DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL : Hall des Sports
Il sera procédé à une enquête publique conjointe effectuée dans les conditions de forme et de procédure prévues aux articles R.141.4...
[post_title] => Espace jeunes - Inscription été 2017
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[post_content] => ORDRE DU JOURCONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 20 juin 2017 à 19 H 00DOMAINE ET PATRIMOINEAutres actes de gestion du domaine public
194- Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public – Hall des Sports
195- Classement dans la voirie communale, des voiries, espaces verts et réseaux divers du lotissement Domaine de Hountic
196-Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de délégation de maitrise d’ouvrage avec le Conseil Départemental des Landes pour l’aménagement d’un plateau surélevé sur l’avenue du Hall des Sports
197- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de mise à disposition du lot 30 de la Copropriété Le Forum
198- Plan Local D’Urbanisme Intercommunal de la Communauté de Communes de MACS - Débat sur les Orientations du Projet D’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
FONCTION PUBLIQUEPersonnel titulaires et stagiaires de la F.P.T.
199- Plan de formation du personnel communal : approbation du bilan 2016 et du plan 2017-2018
FINANCES LOCALESDécisions budgétaires
200- Admissions en non-valeur sur le budget principal
201- Approbation du budget primitif 2017 du budget annexe eau potable
202- Approbation du budget primitif 2017 du budget annexe assainissement
203- Approbation de la part communale sur la facturation de l’eau potable et de l’assainissement
Subventions
204- Approbation et validation des programmes d’investissement – demandes de financement externe
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUEIntercommunalité
205- Compétence communautaire en matière de zones d’activités économique – Convention de délégation de gestion de l’entretien des zones d’activités transférées à la communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud.
206- Compétence en matière de zones d’activité économique – Approbation du procès-verbal de mise à disposition des biens des zones d’activités transférées à la communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud
207- Compétence en matière de zones d’activité économique – Définition des conditions financières et patrimoniales du transfert des biens immobiliers nécessaires à l’exercice de la compétence
208- Fixation du montant des attributions de compensation des communes résultant des transferts de compétences en matière de zones d’activité économique et de promotion du tourisme dont la création d’offices de tourisme
DOMAINES DE COMPETENCESEnvironnement Eau et Assainissement
209- Approbation des règlements de service d’eau potable et d’assainissement
210- Rapport annuel 2016 du délégataire pour la DSP du service public d'assainissement collectif
211- Rapport annuel 2016 du délégataire pour la DSP du service public d'adduction d'eau potable
Patrimoine naturel
212- Modification des conditions d’attribution du bois de chauffage
QUESTIONS DIVERSESCOMMUNICATIONSTélécharger l'ordre du jour
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[post_content] => À l'occasion de la fête de la musique, la ville investit le Penon avec une scène musicale éclectrique et vibrante !Mercredi 21 juinÀ partir de 18h
On vous attend nombreux !
AU PROGRAMME
18h - 20h : le commandant Debord en plein jet lag, son hôtesse delight et leur tandem orange vous embarquent pour une invitation au voyage.
Ce duo insolite sera en déambulation entre le parc aquatique, le forum et la place de Castille dès 18h.
« Welcome on board, c’est votre commandant de bord qui vous parle. Le voyage au départ de New York est annoncé sans perturbations. »
Départ immédiat pour ‘‘Une virée à deux" en Italie, un ‘‘Voyage, voyage" en Jamaïque, une ‘‘Bicycle Race" à Broadway,
un tour de France à “Bicyclette” ou, pour les plus chanceux, un tour du monde Medley.
Après 2 ou 3 escales, ils reprennent leur envol et vont proposer leurs voyages à d'autres passagers.
Programmés à Musicalarue et Aurillac cet été, ces deux-là promettent de belles escales !!
18h - 23h30 : des DJs set SURF FM vont s'enchaîner sur la scène place de Castille !
19h - 20h30 : Les Mamz'Elles vous feront vibrer avec leurs reprises de Blues-Soul-Jazz & Chansons Françaises!
21h - 22h30 : Venant du Ghana, Kyekyeku et son groupe vous proposeront un son entre le folk, la musique traditionnelle Ghanéenne, et un Highlife et Afrobeat urbain palpitant !
Impossible de résister au son chaud et entraînant des cuivres et des percus, à cette joie contagieuse, à cette générosité artistique !
Plusieurs restos ainsi que le parc aquatique organisent des concerts.
Infos sur l'affiche et sur les pages Facebook des partenaires.
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PRÉVENTION DES FEUX DE FORÊTLe débroussaillement est un devoirmais aussi une obligation
QUELLES SONT VOS OBLIGATIONS ?
Si vous êtes propriétaire, ayant droit ou locataire non saisonnier
d’un terrain bâti ou non bâti situé à moins de 200
m de bois et forêts, vous devez respecter les obligations
de débroussaillement et de maintien en état débroussaillé
jusqu’à 50 m des constructions y compris sur les
propriétés voisines. (Art. L 322-3 du Code forestier).
Le débroussaillement est un moyen de protéger sa
maison et ses proches. Si besoin, le débroussaillement
doit être effectué y compris sur les terrains voisins
après avoir informé leurs propriétaires. Ceux-ci ne
peuvent s’y opposer. (Art. L 322-3-1 du Code forestier).
Le non-respect de cette obligation peut :- donner lieu à une amende de 30€ par m2.- engendrer une franchise supplémentaire d’assurancede 5000€ en cas de sinistre (Art. 10 de la Loi demodernisation de la sécurité civile du 13 août 2004).RESPECTER DES RÈGLES SIMPLES
Soyez vigilants, pensez à mettre en pratique les règles
• À l’issue d’un travail de débroussaillement, le brûlage
des déchets verts est interdit en tout lieu et en
toute période. Il existe d’autres solutions (broyage,
compostage,déchetterie).
Pour connaitre les jours et horaires d’ouverture de ladéchetterie de Soorts-Hossegor, vous pouvez consulterle Mag de Seignosse 2016 : www.seignosse.fr/le-kiosque
• Un barbecue doit être installé de façon stable, dans un
espace dégagé et à l’abri de toute matière inflammable.
Un moyen d’extinction (tuyau d’arrosage, extincteur...)
doit être disponible à proximité afin d’éviter la propagation
des braises suite à un coup de vent. Le sol ne doit
pas favoriser la propagation éventuelle de flammes.
Quels risques en cas d’incendie involontaire ?
Outre les risques de mise en danger de la vie d’autrui
et de destruction du patrimoine naturel, l’emploi du
feu et l’incendie involontaire (L163-4 du CF) donnent
lieu à une amende de 4ème classe ainsi qu’à des
sanctions pénales. En cas de départ d’incendie, des
peines de prison de 6 mois à 3 ans sont encourues.
EN CAS D’INCENDIE :
N’appelez pas la Mairie, la Police ou la Gendarmerie.
Le temps d'intervention est crucial appelez le 18 ou le 112 pour informer les sapeurs-pompiers sur
la localisation précise, et faites une description des
abords : personnes présentes, habitations à proximité,
direction prise par le feu…
Le débroussaillement incombe à celui qui crée le risque : le propriétaire ou son ayant droit ou le locatairenon saisonnier d’un terrain bâti ou à bâtir.Il est obligatoire dans un rayon de 50 m minimum autour des constructions. Cette obligation peut êtreportée à 100 m par décision motivée du maire ou prescription dans un Plan de Prévention des Risques contreles Incendies de Forêt (PPRIF).
Textes réglementaires en vigueur :
- Code forestier (CF)
- Arrêtés préfectoraux relatifs à la protection de la forêt contre l’incendie dans le département des Landes de juillet 2004.
[post_title] => Prévention des feux de forêt - Un devoir et une obligation
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Surveillance des plages
Les plages seront surveillées :
Haute Saison (du 8 juillet au 27 août) 11h00 à 19h00
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[post_excerpt] => Vacances Scolaires à l'île aux couleurs.
Du 10/07 au 25/08/2017 - Du lundi au vendredi de 8h à 18h30.
Clôture des inscriptions le 21 juin 2017.
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AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE
Il sera procédé à une enquête publique conjointe effectuée dans les conditions de forme et de procédure prévues aux articles R.141.4 à R.141.10 du Code de la Voirie Routière pour :
<
INTEGRATION DES PARTIES COMMUNES DU LOTISSEMENT DOMAINE DE HOUNTIC DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Monsieur LAFITTE Philippe est désigné en qualité de Commissaire Enquêteur,
L’enquête sera ouverte le lundi 29 mai 2017 à la Mairie de Seignosse. Il sera ouvert un registre d’enquête côté et paraphé par Monsieur LAFITTE Philippe - Commissaire Enquêteur, domicilié 40500 SAINT SEVER – 29 Augreilh.
Les pièces du dossier seront déposées à la Mairie de Seignosse, pendant 15 jours pleins et consécutifs du lundi 29 mai 2017 au lundi 12 juin 2017 inclusivement.
Toute personne pourra en prendre connaissance sur place, chaque jour, samedi dimanche et jours fériés exceptés, de 8 heures 30 à 12 heures, et de 14 heures à 17 heures.
Avant le lundi 29 mai 2017, date d’ouverture de l’enquête, avertissement collectif en sera donné par voie d’affichage au lieu habituel des arrêtés du maire.
Les observations seront consignées directement par les intéressés sur le registre d’enquête pendant la durée de l’enquête.
Les intéressés pourront s’ils le désirent, rencontrer le Commissaire-Enquêteur à la Mairie de Seignosse, où il se tiendra à la disposition du public les :
Lundi 12 juin 2017 de 14 h 30 à 16 h 30.
A l’expiration du délai précité, le Commissaire-Enquêteur constatera sur le registre la clôture de l’enquête et transmettra le dossier au Maire avec ses observations.
A l’issue de l’enquête, et dès l’obtention du rapport du Commissaire Enquêteur après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décidera le classement de ladite parcelle dans le domaine privé communal.
Le 2 Mai 2017
P/Le Maire,
Document officiel enquête publique
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AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE
Il sera procédé à une enquête publique conjointe effectuée dans les conditions de forme et de procédure prévues aux articles R.141.4 à R.141.10 du Code de la Voirie Routière pour :
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DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL :
Hall des sports
Monsieur MARMANDE Jean est désigné en qualité de Commissaire Enquêteur,
L’enquête sera ouverte le lundi 29 mai 2017 à la Mairie de Seignosse. Il sera ouvert un registre d’enquête côté et paraphé par Monsieur MARMANDE Jean - Commissaire Enquêteur, domicilié 40130 CAPBRETON – 31 Rue du Commandant l’Herminier.
Les pièces du dossier seront déposées à la Mairie de Seignosse, pendant 15 jours pleins et consécutifs du lundi 29 mai 2017 au lundi 12 juin 2017 inclusivement.
Toute personne pourra en prendre connaissance sur place, chaque jour, samedi dimanche et jours fériés exceptés, de 8 heures 30 à 12 heures, et de 14 heures à 17 heures.
Avant le lundi 29 mai 2017, date d’ouverture de l’enquête, avertissement collectif en sera donné par voie d’affichage au lieu habituel des arrêtés du maire.
Les observations seront consignées directement par les intéressés sur le registre d’enquête pendant la durée de l’enquête.
Les intéressés pourront s’ils le désirent, rencontrer le Commissaire-Enquêteur à la Mairie de Seignosse, où il se tiendra à la disposition du public les :
Lundi 29 mai 2017 de 9 h à 12 h,
Lundi 12 juin 2017 de 9 h à 12 h.
A l’expiration du délai précité, le Commissaire-Enquêteur constatera sur le registre la clôture de l’enquête et transmettra le dossier au Maire avec ses observations.
A l’issue de l’enquête, et dès l’obtention du rapport du Commissaire Enquêteur après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décidera le classement de ladite parcelle dans le domaine privé communal.
Le 2 Mai 2017
P/Le Maire,
Document officiel enquête publique
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On ne change pas la tradition, Seignosse lancera son feu d'artifice le premier dimanche du mois d'août, cette année c'est dimanche 6 août au Penon à 22h30.
La soirée est accompagnée du bal de la Disco mobile de 21h à 00h au forum si le beau temps est là, sinon sous le chapiteau place de l’escargot.
Bonne soirée
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