Conseil municipal du 29 mars
Conseil municipal 29 mars 2021 – – – La prochaine réunion du conseil municipal se déroule lundi 29 mars à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l’étage. En raison...
Conseil municipal 29 mars 2021 – – – La prochaine réunion du conseil municipal se déroule lundi 29 mars à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l’étage. En raison...
Conseil municipal 8 février 2021 – – – La prochaine réunion du conseil municipal se déroule lundi 8 février à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l’étage. En raison...
Conseil municipal 14 décembre 2020 – – – La prochaine réunion du conseil municipal se déroule lundi 14 décembre à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l’étage. En raison...
Conseil municipal 28 septembre 2020 – – – La prochaine réunion du conseil municipal se déroule lundi 28 septembre à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l’étage. En raison...
Conseil municipal 29 juin 2020 – – – La prochaine réunion du conseil municipal se déroule lundi 29 juin à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l’étage. En raison...
Conseil municipal 26 mai 2020 – – – La prochaine réunion du conseil municipal se déroule mardi 26 mai à 18h30 au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l’étage. En raison...
Les élections municipales auront lieu le 15 mars 2020. Le jour du scrutin Le jour de scrutin, les trois bureaux de vote sont ouverts de 8h à 18h à Seignosse.Pour voter, la présentation de...
Brunch républicain La commune organise la 2ème édition du Brunch Républicain, le nouveau rendez-vous des Seignossais : le 14 Juillet sous la halle couverte de 9h à 11h à Seignosse Bourg. Historiquement en France...
La prochaine réunion du conseil municipal se déroule lundi 8 février à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l'étage.
En raison de la crise sanitaire, cette séance se tiendra sans public, néanmoins elle est diffusée en direct sur le site de la commune.
Documents
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Documents
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En raison de la crise sanitaire, cette séance se tiendra sans public, néanmoins elle est diffusée en direct sur le site de la commune.
Ordre du jour
COMMANDE PUBLIQUE
Délégation de service public
49 - Rapport annuel 2019 du délégataire SYDEC – compétences numérique, eau potable, assainissement et électricité
50 - Rapport annuel 2019 du délégataire SUEZ - délégation des services publics d’eau potable et d’assainissement
51 - Rapport annuel 2019 du délégataire Open Golf – concession de l’exploitation du golf municipal
52 - Rapport annuel 2019 du délégataire ENFANCE POUR TOUS – gestion et exploitation micro-crèche
53- Rapports annuels 2019 des délégataires des concessions de plages naturelles
54 - Rapport annuel 2019 du délégataire OCÉLIANCES - Gestion NATUREO Village
55 - Approbation des tarifs 2020 – NATUREO Village
56 - Rapport annuel 2019 du délégataire MODJO PRODUCTION - gestion de la salle des Bourdaines
DOMAINE ET PATRIMOINE
Actes de gestion du domaine public
57 - Programme annuel de coupe de bois – adoption
58 - Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public - avenue Marcel Cerdan
FONCTION PUBLIQUE
Personnels titulaires et stagiaire de la F.P.T
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
Désignations des représentants
Autres
INTERCOMMUNALITE
Désignation dans les EPCI
ENSEIGNEMENT
Bourses d’études
Autres
FINANCES LOCALES
Décisions budgétaires
Subvention
Décisions prises par le Maire en application de l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales
QUESTIONS DIVERSES
Documents
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En raison de la crise sanitaire, cette séance se tiendra sans public, néanmoins elle est retransmise en direct sur le site de la commune.
Ordre du jour
COMMANDE PUBLIQUE
Protocole d’accord transactionnel
19. DSP Golf - protocole transactionnel avec la Société GOLF ESPACE
Délégation de service public
20. Micro-crèche « les rayons de soleil » – avenant au contrat de délégation de service public
DOMAINE ET PATRIMOINE
Actes de gestion du domaine public
Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public en vue de son aliénation – avenue des Arènes
Approbation du zonage de l’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la Commune de Seignosse
Convention de mise à disposition de conteneurs enterrés de tri sélectif à l’entrée de plage du Penon
FONCTION PUBLIQUE
Personnels titulaires et stagiaire de la F.P.T
24. Filières animation, administrative et technique _ recrutement des saisonniers pour l’année 2020
25. Filières animation, administrative et technique _recrutement d’un vacataire
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
Désignations des représentants
26. Election représentants syndicat mixte du littoral landais
27. Election représentants syndicat mixte du chenil BIREPOULET
Autres
28. Adhésion à l’Association des Maires des Landes (AML)
INTERCOMMUNALITE
Retrait
29. Retrait du SMGMN de la compétence surveillance du Syndicat Mixte de Gestion des Baignade Landaises et l’adhésion de MORCENX LA NOUVELLE à la compétence « surveillance » ;
FINANCES LOCALES
Décisions budgétaires
30. Budget principal Commune – adoption du compte de gestion 2019 31. Budget principal Commune – adoption du compte administratif 2019 32. Budget annexe forêt - adoption du compte de gestion 2019
33. Budget annexe forêt - adoption du compte administratif 2019
34. Budget annexe eau potable : adoption du compte de gestion 2019
35. Budget annexe eau potable - adoption du compte administratif 2019
36. Budget annexe assainissement - adoption du compte de gestion 2019
37. Budget annexe assainissement- adoption du compte administratif 2019 38. Budget principal Commune – affectation des résultats 2019
39. Budget annexe forêt – affectation des résultats 2019
40. Budget annexe eau potable - affectation des résultats 2019
41. Budget annexe assainissement - affectation des résultats 2019
42. Budget principal Commune – adoption du budget supplémentaire 2020
43. Budget annexe forêt - adoption du budget supplémentaire 2020
44. Budget annexe eau potable - adoption du budget supplémentaire 2020
45. Budget annexe assainissement - adoption du budget supplémentaire 2020
Fiscalité
46. Approbation des taux de fiscalité 2020 47. Admissions en non-valeur
Subvention
48. Subvention à l’Association sportive du Golf de MOLIETS
Interventions économiques
49. Gestion des contrats d’occupation du domaine public – mesures exceptionnelles et particulières liées à l’état de crise sanitaire
Décisions prises par le Maire en application de l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales
QUESTIONS DIVERSES
Documents
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Ordre du jour
Les élections municipales auront lieu le 15 mars 2020.
Le jour du scrutin
Le jour de scrutin, les trois bureaux de vote sont ouverts de 8h à 18h à Seignosse.
Pour voter, la présentation de la carte électorale est recommandée mais pas obligatoire. Vous devez en revanche présenter impérativement une pièce d'identité (carte nationale d'identité, passeport, permis de conduire…).
Le lieu où vous votez est indiqué sur votre carte d'électeur mais aussi accessible en ligne.
Bureau de vote 1 : Centre sportif et culturel Maurice Ravailhe
Avenue du parc des sports
Bureau de vote 2 : Salle André Vidal
Rue de l'Amiral Bérenger
Bureau de vote 3 : Le Tube - Les Bourdaines
Avenue des Arènes
Voter en sécurité
Les élections constituent un moment démocratique essentiel et tout est mis en oeuvre pour garantir les meilleures conditions sanitaires lors des opérations dans les 3 bureaux de vote.
Désinfection des mains à l'entrée, contacts physiques interdits :
Nous vous rappelons les "mesures barrières" recommandées par les autorités de santé publique : saluer sans se serrer la main, éviter les embrassades, se laver les mains très régulièrement, tousser ou éternuer dans son coude, utiliser des mouchoirs à usage unique. Elles seront rappelées par un affichage, à l'entrée des bureaux de vote.
À Seignosse, des solutions hydroalcooliques seront mises à disposition dans chaque entrée de bureau de vote.
Il est recommandé d'utiliser votre propre stylo :
Il est recommandé de venir avec votre propre stylo bille noir ou bleu.
Concernant les contacts à travers les pièces d'identité, stylos et autres, les membres des bureaux disposeront de gels hydroalcooliques et de lingettes pour désinfecter régulièrement les surfaces : poignées de porte, tablettes d'isoloir.
Pas plus de 15 personnes à l'intérieur :
Une attention particulière sera portée par le personnel administratif, à la gestion des files d'attente et des flux, au sein de chaque bureau, afin de limiter les situations de promiscuité prolongée.
Soyez assurés que toutes les personnes mobilisées à l'occasion de ces journées électorales sont informées et seront attentives aux conditions d'hygiène sanitaires.
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Historiquement en France la distribution du pain et du vin le 14 juillet était destinée aux « indigents », des rations de denrées de secours étaient mises en place afin de subvenir aux besoins des plus démunis. À Seignosse, cette traditionnelle distribution a perduré pendant de longues années. En 2018, la commune a modernisé cet événement en créant le Brunch républicain : une invitation pour tous les Seignossais souhaitant partager un moment de fraternité et de gaieté autour d’une table.
Dimanche 14 juillet sous la halle couverte de Seignosse Bourg de 9h à 11h, gratuit.
Café, jus de fruits, charcuterie, fromage sans oublier d’accompagner l’ensemble avec du pain et du vin…
La prochaine réunion du conseil municipal se déroule lundi 29 mars à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l'étage.
En raison de la crise sanitaire, cette séance se tient sans public, néanmoins elle est diffusée en direct sur le site de la commune.
Documents
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