La prochaine réunion du Conseil municipal aura lieu lundi 11 avril à 19 heures au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe, dans la salle de l’étage. Le protocole sanitaire en vigueur permet une séance publique...
La prochaine réunion du Conseil municipal aura lieu lundi 7 mars à 19 heures au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe, dans la salle de l’étage. Le protocole sanitaire en vigueur permet une séance publique...
Pour échanger sur tous les sujets qui touchent à votre vie quotidienne à Seignosse, M. le Maire et son équipe vous proposent de venir aux dates suivantes : ...
Conseil municipal 27 septembre 2021 – – – La prochaine réunion du conseil municipal se déroule lundi 27 septembre à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l’étage. Cette séance...
Conseil municipal 5 juillet 2021 – – – La prochaine réunion du conseil municipal se déroule lundi 5 juillet à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l’étage. Le protocole...
Pour échanger sur tous les sujets qui touchent à votre vie quotidienne à Seignosse, M. le Maire et son équipe vous proposent de venir aux dates suivantes : ...
Conseil municipal 12 avril 2021 – – – Une séance exceptionnelle du conseil municipal se déroule lundi 12 avril à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l’étage. En raison...
Conseil municipal 29 mars 2021 – – – La prochaine réunion du conseil municipal se déroule lundi 29 mars à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l’étage. En raison...
Conseil municipal 8 février 2021 – – – La prochaine réunion du conseil municipal se déroule lundi 8 février à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l’étage. En raison...
Conseil municipal 14 décembre 2020 – – – La prochaine réunion du conseil municipal se déroule lundi 14 décembre à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l’étage. En raison...
Pour échanger sur tous les sujets qui touchent à votre vie quotidienne à Seignosse, M. le Maire et son équipe vous proposent de venir aux dates suivantes : ...
Conseil municipal 28 septembre 2020 – – – La prochaine réunion du conseil municipal se déroule lundi 28 septembre à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l’étage. En raison...
Conseil municipal 29 juin 2020 – – – La prochaine réunion du conseil municipal se déroule lundi 29 juin à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l’étage. En raison...
Conseil municipal 26 mai 2020 – – – La prochaine réunion du conseil municipal se déroule mardi 26 mai à 18h30 au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l’étage. En raison...
Le conseil municipal du 21 mars est reporté La réunion du conseil municipal est reportée. Ordre du jour Installation du conseil municipal Élection du maire Détermination du nombre d’adjoints Élection des adjoints Lecture de...
La prochaine réunion du Conseil municipal aura lieu lundi 11 avril à 19 heures au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe, dans la salle de l'étage.
Le protocole sanitaire en vigueur permet une séance publique avec une jauge limitée à 10 personnes en plus des conseillers. La réunion reste accessible grâce à sa diffusion en direct sur le site de la commune.
La prochaine réunion du Conseil municipal aura lieu lundi 7 mars à 19 heures au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe, dans la salle de l'étage.
Le protocole sanitaire en vigueur permet une séance publique avec une jauge limitée à 10 personnes en plus des conseillers. La réunion reste accessible grâce à sa diffusion en direct sur le site de la commune.
Au printemps et à l’automne, les réunions de quartier sont l’occasion pour les Seignossais de partager avec les élus les problèmes qu’ils rencontrent au quotidien. Des moments de rencontre importants qui contribuent à l’efficacité de l’action municipale.
Le maire, Pierre Pecastaings et les élus vous recevront :
Seignosse Océan Mardi 19 octobre à 19h
Natureo - avenue des Tucs
Seignosse Bourg Jeudi 21 octobre à 19h
Salle de réception - Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe
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Conseil municipal 27 septembre 2021
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La prochaine réunion du conseil municipal se déroule lundi 27 septembre à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l'étage.
Cette séance autorisera l’accueil d’un public limité et sera diffusée en direct sur le site de la commune.
La prochaine réunion du conseil municipal se déroule lundi 5 juillet à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l'étage.
Le protocole sanitaire en vigueur permet une séance publique avec une jauge limitée à 10 personnes en plus des conseillers. La réunion reste accessible grâce à sa diffusion en direct sur le site de la commune.
Au printemps et à l’automne, les réunions de quartier sont l’occasion pour les Seignossais de partager avec les élus les problèmes qu’ils rencontrent au quotidien. Des moments de rencontre importants qui contribuent à l’efficacité de l’action municipale.
En raison des mesures sanitaires, les réunions se dérouleront en visioconférence (places limitées). Les inscriptions sont obligatoires et se font auprès de l'accueil de la mairie au 05 58 49 89 89 ou par mail à mairie@seignosse.fr.
Pour échanger sur tous les sujets qui touchent à votre vie quotidienne dans votre quartier à Seignosse, le Maire, Pierre Pecastaings et son équipe vous donnent rendez-vous aux dates suivantes.
Compte-tenu du contexte sanitaire actuel, les réunions de quartiers sont limitées en nombre de places. Pour des raisons d’organisation, vous devez impérativement vous inscrire pour participer au 05 58 49 89 89.
Nouveauté Cette année vous pouvez profiter de ces moments en restant chez vous, les réunions seront diffusées en direct.
Mardi 13 octobre
Quartier Seignosse Bourg Centre (3) 19h – Salle de réception du Pôlesportif et culturel Maurice Ravailhe.
49 - Rapport annuel 2019 du délégataire SYDEC – compétences numérique, eau potable, assainissement et électricité 50 - Rapport annuel 2019 du délégataire SUEZ - délégation des services publics d’eau potable et d’assainissement 51 - Rapport annuel 2019 du délégataire Open Golf – concession de l’exploitation du golf municipal 52 - Rapport annuel 2019 du délégataire ENFANCE POUR TOUS – gestion et exploitation micro-crèche 53- Rapports annuels 2019 des délégataires des concessions de plages naturelles 54 - Rapport annuel 2019 du délégataire OCÉLIANCES - Gestion NATUREO Village 55 - Approbation des tarifs 2020 – NATUREO Village 56 - Rapport annuel 2019 du délégataire MODJO PRODUCTION - gestion de la salle des Bourdaines
DOMAINE ET PATRIMOINE
Actes de gestion du domaine public
57 - Programme annuel de coupe de bois – adoption 58 - Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public - avenue Marcel Cerdan
FONCTION PUBLIQUE
Personnels titulaires et stagiaire de la F.P.T
Filières animation, administrative et technique _ prime exceptionnelle liée à la crise sanitaire
Filières animation, administrative et technique _ modification durée hebdomadaire
Filières animation, administrative et technique _ avancements de grade
Filière animation _ création d’emplois non permanents
Filières animation, administrative et technique _ compte épargne temps_ actualisation du dispositif
Prolongation ouverture de poste de NS
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
Désignations des représentants
Désignation d’un représentant de la commune au sein de l’ASA de DFCI
Renouvellement de la commission communale des impôts directs
Commission de contrôle de la liste électorale – désignation des membres
Autres
Indemnités des élus – vote particulier de la majoration commune classée station de tourisme (régularisation au regard de la loi n°2019-1461 du 27 décembre 2019)
Règlement intérieur du Conseil municipal _ adoption
INTERCOMMUNALITE
Désignation dans les EPCI
Commission locale d’évaluation des charges transférées – désignation des représentants de la commune
ENSEIGNEMENT
Bourses d’études
Aide communal au permis de conduire B – évolution des critères d’attribution
Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Nautique (BNSSA) – évolution des critères d’attribution
Autres
Conseil municipal des Enfants _ transformation en Conseil municipal des Jeunes (CMJ)
Modification grilles des critères d’attribution places micro crèche
FINANCES LOCALES
Décisions budgétaires
Crise sanitaire _annexe financière spécifique aux comptes de la commune
Crise sanitaire _ groupement de commandes CDG 40 et CD 40_adhésion
Garantie d’emprunt pour l’opération d’acquisition en VEFA de 20 logements locatifs sociaux « les osmondes » à Seignosse par Clairsienne
Subvention
Subvention exceptionnelle ligue de Surf Nouvelle Aquitaine _ championnat régional espoirs
Décisions prises par le Maire en application de l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales
COMMANDE PUBLIQUE Protocole d’accord transactionnel 19. DSP Golf - protocole transactionnel avec la Société GOLF ESPACE
Délégation de service public 20. Micro-crèche « les rayons de soleil » – avenant au contrat de délégation de service public
DOMAINE ET PATRIMOINE Actes de gestion du domaine public
Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public en vue de son aliénation – avenue des Arènes
Approbation du zonage de l’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la Commune de Seignosse
Convention de mise à disposition de conteneurs enterrés de tri sélectif à l’entrée de plage du Penon
FONCTION PUBLIQUE Personnels titulaires et stagiaire de la F.P.T
24. Filières animation, administrative et technique _ recrutement des saisonniers pour l’année 2020
25. Filières animation, administrative et technique _recrutement d’un vacataire
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE Désignations des représentants
26. Election représentants syndicat mixte du littoral landais 27. Election représentants syndicat mixte du chenil BIREPOULET
Autres 28. Adhésion à l’Association des Maires des Landes (AML)
INTERCOMMUNALITE Retrait
29. Retrait du SMGMN de la compétence surveillance du Syndicat Mixte de Gestion des Baignade Landaises et l’adhésion de MORCENX LA NOUVELLE à la compétence « surveillance » ;
FINANCES LOCALES Décisions budgétaires
30. Budget principal Commune – adoption du compte de gestion 2019 31. Budget principal Commune – adoption du compte administratif 2019 32. Budget annexe forêt - adoption du compte de gestion 2019 33. Budget annexe forêt - adoption du compte administratif 2019 34. Budget annexe eau potable : adoption du compte de gestion 2019 35. Budget annexe eau potable - adoption du compte administratif 2019 36. Budget annexe assainissement - adoption du compte de gestion 2019 37. Budget annexe assainissement- adoption du compte administratif 2019 38. Budget principal Commune – affectation des résultats 2019 39. Budget annexe forêt – affectation des résultats 2019 40. Budget annexe eau potable - affectation des résultats 2019 41. Budget annexe assainissement - affectation des résultats 2019 42. Budget principal Commune – adoption du budget supplémentaire 2020 43. Budget annexe forêt - adoption du budget supplémentaire 2020 44. Budget annexe eau potable - adoption du budget supplémentaire 2020 45. Budget annexe assainissement - adoption du budget supplémentaire 2020
Fiscalité 46. Approbation des taux de fiscalité 2020 47. Admissions en non-valeur
Subvention 48. Subvention à l’Association sportive du Golf de MOLIETS
Interventions économiques 49. Gestion des contrats d’occupation du domaine public – mesures exceptionnelles et particulières liées à l’état de crise sanitaire
Décisions prises par le Maire en application de l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales
La prochaine réunion du Conseil municipal aura lieu lundi 11 avril à 19 heures au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe, dans la salle de l'étage.
Le protocole sanitaire en vigueur permet une séance publique avec une jauge limitée à 10 personnes en plus des conseillers. La réunion reste accessible grâce à sa diffusion en direct sur le site de la commune.
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