Conseil municipal du 10 décembre 2019
Conseil municipal du 10 décembre 2019 La réunion du conseil municipal a lieu mardi 10 novembre à 19h à l’Hôtel de Ville. Documents Télécharger l’ordre du jour
Inscriptions sur les listes électorales
Les élections municipales auront lieu les 15 et 22 mars 2020. Pour cette élection, de nouvelles modalités d'inscription sur les listes électorales vont être appliquées.
Conseil municipal du 12 novembre 2019
Conseil municipal du 12 novembre 2019 La réunion du conseil municipal a lieu mardi 12 novembre à 19h à l’Hôtel de Ville. Documents Télécharger l’ordre du jour
Conseil municipal du 24 septembre 2019
Conseil municipal du mardi 24 septembre 2019 Le prochain conseil municipal a lieu mardi 24 septembre à 19h à l’Hôtel de Ville. Documents Télécharger l’ordre du jour
Conseil municipal du 4 juin 2019
ORDRE DU JOUR – – – Conseil municipal du mardi 4 juin 2019 à 19h FINANCES LOCALESDécisions budgétaires Budget principal Commune – adoption du compte administratif 2018 Budget annexe forêt – adoption du compte...
Inscriptions sur les listes électorales
L’inscription sur les listes électorales en vue de voter aux élections européennes du 26 mai est possible jusqu’au 31 mars inclus.
Conseil municipal du 12 mars 2019
ORDRE DU JOUR – – – CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 12 MARS 2019 à 19H COMMANDE PUBLIQUE 1 – Approbation du mode de gestion de la future micro crèche Marcel Cerdan 2 –...
Journées Européennes du Patrimoine
Rallye énigmes Venez à la découverte de Seignosse, samedi 15 septembre de 14h à 18h, avec le Rallye énigmes organisé dans le cadre des Journées européennes du patrimoine. Une animation gratuite à partager en...
Épidémie de rougeole
Épidémie de rougeole en Nouvelle-Aquitaine Le virus de la rougeole est actuellement présent et circule en Nouvelle-Aquitaine. Selon l’Agence Régionale de la Santé, en France, entre le 1er novembre 2017 et le 16 février...
Enquête publique
Il sera procédé à une enquête publique conjointe effectuée dans les conditions de forme et de procédure prévues aux articles R.141.4 à R.141.10 du Code de la Voirie Routière pour : DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DU...
Inscriptions sur les listes électorales
Les élections municipales auront lieu les 15 et 22 mars 2020. Pour cette élection, de nouvelles modalités d'inscription sur les listes électorales vont être appliquées.
La gestion des listes électorales est assurée par la commune (compétence confirmée par la loi de juillet 2016, appliquée en 2019). La commune doit informer les usagers pour assurer l’inscription sur les listes électorales des Seignossais.
CE QUI CHANGE POUR CETTE ÉLECTION :
- L’inscription est désormais possible jusqu’à 6 semaines du scrutin. Pour les municipales 2020, il sera possible de s’inscrire sur les listes électorales jusqu’au 7 février 2020 (contrairement à la règle précédente qui imposait l’inscription avant le 31 décembre de l’année précédent le scrutin). La date du 31 décembre n’est donc plus impérative.
Pour l'inscription en Mairie il faut prévoir un justificatif d'identité et un justificatif de domicile
- La possibilité pour le citoyen de vérifier lui-même sa situation électorale directement en ligne. Avec la mise en place du répertoire électoral unique, dont la tenue est confiée à l’INSEE, chaque citoyen pourra vérifier qu’il est bien inscrit sur les listes électorales et connaître son bureau de vote directement en ligne ici.
- L’inscription en ligne généralisée. Chaque citoyen, quelle que soit sa commune de domiciliation, pourra s’inscrire directement par internet sur le site service-public.fr
[post_title] => Inscriptions sur les listes électorales [post_excerpt] => Les élections municipales auront lieu les 15 et 22 mars 2020. Pour cette élection, de nouvelles modalités d'inscription sur les listes électorales vont être appliquées. [post_status] => publish [comment_status] => closed [ping_status] => open [post_password] => [post_name] => listes-electorales-2019 [to_ping] => [pinged] => [post_modified] => 2019-11-29 09:27:12 [post_modified_gmt] => 2019-11-29 08:27:12 [post_content_filtered] => [post_parent] => 0 [guid] => https://www.seignosse.fr/?p=20321 [menu_order] => 0 [post_type] => post [post_mime_type] => [comment_count] => 0 [filter] => raw ) [2] => WP_Post Object ( [ID] => 20226 [post_author] => 5 [post_date] => 2019-11-07 09:28:39 [post_date_gmt] => 2019-11-07 08:28:39 [post_content] =>
Conseil municipal du 12 novembre 2019
La réunion du conseil municipal a lieu mardi 12 novembre à 19h à l'Hôtel de Ville.
Documents
[post_title] => Conseil municipal du 12 novembre 2019 [post_excerpt] => [post_status] => publish [comment_status] => closed [ping_status] => open [post_password] => [post_name] => conseil-municipal-novembre-2019 [to_ping] => [pinged] => [post_modified] => 2019-11-07 17:56:59 [post_modified_gmt] => 2019-11-07 16:56:59 [post_content_filtered] => [post_parent] => 0 [guid] => https://www.seignosse.fr/?p=20226 [menu_order] => 0 [post_type] => post [post_mime_type] => [comment_count] => 0 [filter] => raw ) [3] => WP_Post Object ( [ID] => 19872 [post_author] => 5 [post_date] => 2019-09-17 16:35:05 [post_date_gmt] => 2019-09-17 15:35:05 [post_content] =>Conseil municipal du mardi 24 septembre 2019
Le prochain conseil municipal a lieu mardi 24 septembre à 19h à l'Hôtel de Ville.
Documents
[post_title] => Conseil municipal du 24 septembre 2019 [post_excerpt] => [post_status] => publish [comment_status] => closed [ping_status] => open [post_password] => [post_name] => conseil-municipal-septembre-2019 [to_ping] => [pinged] => [post_modified] => 2019-09-17 16:35:07 [post_modified_gmt] => 2019-09-17 15:35:07 [post_content_filtered] => [post_parent] => 0 [guid] => https://www.seignosse.fr/?p=19872 [menu_order] => 0 [post_type] => post [post_mime_type] => [comment_count] => 0 [filter] => raw ) [4] => WP_Post Object ( [ID] => 19469 [post_author] => 5 [post_date] => 2019-05-29 08:57:15 [post_date_gmt] => 2019-05-29 07:57:15 [post_content] =>ORDRE DU JOUR
- - -
Conseil municipal du mardi 4 juin 2019 à 19h
FINANCES LOCALES
Décisions budgétaires
- Budget principal Commune – adoption du compte administratif 2018
- Budget annexe forêt - adoption du compte administratif 2018
- Budget annexe eau potable - adoption du compte administratif 2018
- Budget annexe assainissement- adoption du compte administratif 2018
- Budget principal Commune – adoption du compte de gestion 2018
- Budget annexe forêt - adoption du compte de gestion 2018
- Budget annexe eau potable : adoption du compte de gestion 2018
- Budget annexe assainissement - adoption du compte de gestion 2018
- Budget principal Commune – affectation des résultats 2018
- Budget annexe forêt – affectation des résultats 2018
- Budget annexe eau potable - affectation des résultats 2018
- Budget annexe assainissement - affectation des résultats 2018
- Budget principal Commune – adoption du budget supplémentaire 2019
- Budget annexe forêt - adoption du budget supplémentaire 2019
- Budget annexe eau potable - adoption du budget supplémentaire 2019
- Budget annexe assainissement - adoption du budget supplémentaire 2019
- Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales
Subventions
- Subventions exceptionnelles aux associations
DOMAINE ET PATRIMOINE
Actes de gestion du domaine privé
- Autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention de servitude avec les sociétés Immo-Concept et SNC Les Camélias, concernant la réalisation de travaux d’aménagement sur la parcelle cadastrée AL 234
Actes de gestion du domaine public
- Autorisation donnée à M. Le Maire de déposer une demande au cas par cas concernant le dossier du zonage de l’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
FONCTION PUBLIQUE
Personnels titulaires et stagiaire de la F.P.T
- Filières animation, administrative et technique _ avancements de grade – création des emplois
- Filière technique – Promotion interne – création d’un emploi d’agent de maîtrise
- Filière police municipale – régime indemnitaire – instauration de la prime d’administration et de technicité
- Pôle Accueil Relations Usagers – création d’un emploi de rédacteur
- Pôle finances, marchés publics et ressources humaines – recrutement dans le cadre de l’article 38 alinéa 7 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 _ personne en situation de handicap_ bénéficiaire de l’obligation d’emplois
- Pôle interventions techniques – création d’un emploi de technicien et d’ingénieur
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Fonctionnement des assemblées
- Délégations de compétences du conseil municipal à Monsieur le Maire
COMMUNICATIONS
QUESTIONS DIVERSES
Documents
[post_title] => Conseil municipal du 4 juin 2019 [post_excerpt] => [post_status] => publish [comment_status] => closed [ping_status] => open [post_password] => [post_name] => conseil-municipal-juin-2019 [to_ping] => [pinged] => [post_modified] => 2019-05-29 08:57:20 [post_modified_gmt] => 2019-05-29 07:57:20 [post_content_filtered] => [post_parent] => 0 [guid] => https://www.seignosse.fr/?p=19469 [menu_order] => 0 [post_type] => post [post_mime_type] => [comment_count] => 0 [filter] => raw ) [5] => WP_Post Object ( [ID] => 8744 [post_author] => 5 [post_date] => 2019-03-13 16:00:30 [post_date_gmt] => 2019-03-13 15:00:30 [post_content] =>LISTE ÉLECTORALES
L’inscription sur les listes électorales en vue de voter aux élections européennes du 26 mai est possible jusqu’au 31 mars inclus. À cet effet, une permanence sera assurée en mairie le samedi 30 mars de 10h à 12h. Toute personne peut également, et jusqu’au 31 mars inclus, déposer une demande d’inscription sur le site internet www.service-public.fr [post_title] => Inscriptions sur les listes électorales [post_excerpt] => L’inscription sur les listes électorales en vue de voter aux élections européennes du 26 mai est possible jusqu’au 31 mars inclus. [post_status] => publish [comment_status] => closed [ping_status] => open [post_password] => [post_name] => listes-electorales [to_ping] => [pinged] => [post_modified] => 2019-03-26 12:00:31 [post_modified_gmt] => 2019-03-26 11:00:31 [post_content_filtered] => [post_parent] => 0 [guid] => https://www.seignosse.fr/?p=8744 [menu_order] => 0 [post_type] => post [post_mime_type] => [comment_count] => 0 [filter] => raw ) [6] => WP_Post Object ( [ID] => 18454 [post_author] => 5 [post_date] => 2019-03-07 09:44:26 [post_date_gmt] => 2019-03-07 08:44:26 [post_content] =>ORDRE DU JOUR
- - -
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 12 MARS 2019 à 19H
COMMANDE PUBLIQUE 1 - Approbation du mode de gestion de la future micro crèche Marcel Cerdan 2 - Fiscalité directe locale 2018 - Approbation des taux d’imposition des taxes locales 3 - Adhésion au système de certification forestière - PEFC RESSOURCES HUMAINES 4 - Création d’emplois – recrutements des emplois saisonniers 2018 DOMAINE ET PATRIMOINE Actes de gestion du domaine privé 5 - Déclassement du bâtiment du Pouy 6 - Distraction du régime forestier de la parcelle cadastrées section AD n°202 et d’une partie de la parcelle cadastrée section AD n°203 7 - Désaffectation, déclassement et aliénation d’une partie du domaine public – avenue des lacs 8 - Délégation à l’EPFL "LANDES FONCIER" pour assurer le portage foncier et financier dans le cadre de l’acquisition amiable du lot 54 de la copropriété du Forum 9 - Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée section BE n°16 en vue de l’aménagement du « point Nature » de l’Etang Blanc 10 - Convention pour réalisation de la piste cyclable sur les parcelles cadastrées AL 234 et AM 75 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE Intercommunalité 11 – SMGBL - Modification statuts 12- Approbation de la motion du 13 novembre 2018 du Syndicat Mixte de Gestion des Baignades Landaises, demandant le maintien du détachement des Nageurs Sauveteurs CRS sur le littoral landais 13 - Groupement achat groupé d'énergies - Accord-cadre 2020 à 2022 - Électricité et Gaz Naturel - Adhésion et Candidature aux marchés 14 - VOIRIE - PPI 2015-2020 – Travaux de réaménagement des rues Léon Blum et Marcel Cerdan à Seignosse – Versement du fonds de concours communal AUTRES DOMAINES DE COMPETENCE Tourisme 15- Approbation de la demande de renouvellement de classement de l’office de tourisme en première catégorie COMMUNICATIONS QUESTIONS DIVERSES Documents : [post_title] => Conseil municipal du 12 mars 2019 [post_excerpt] => [post_status] => publish [comment_status] => closed [ping_status] => open [post_password] => [post_name] => conseil-municipal-mars-2019 [to_ping] => [pinged] => [post_modified] => 2019-03-07 09:57:52 [post_modified_gmt] => 2019-03-07 08:57:52 [post_content_filtered] => [post_parent] => 0 [guid] => https://www.seignosse.fr/?p=18454 [menu_order] => 0 [post_type] => post [post_mime_type] => [comment_count] => 0 [filter] => raw ) [7] => WP_Post Object ( [ID] => 17620 [post_author] => 5 [post_date] => 2018-09-06 14:15:52 [post_date_gmt] => 2018-09-06 13:15:52 [post_content] =>Rallye énigmes
Venez à la découverte de Seignosse, samedi 15 septembre de 14h à 18h, avec le Rallye énigmes organisé dans le cadre des Journées européennes du patrimoine.
Une animation gratuite à partager en famille ou entre amis.
Départ à l'accueil de la Mairie à Seignosse Bourg.
Épidémie de rougeole en Nouvelle-Aquitaine
Le virus de la rougeole est actuellement présent et circule en Nouvelle-Aquitaine.
Selon l’Agence Régionale de la Santé, en France, entre le 1er novembre 2017 et le 16 février 2018, 628 cas de rougeole ont été recensés. Entre le 1er novembre et le 26 février 2018, 417 cas sont confirmés en Nouvelle-Aquitaine. 21% de ces cas ont nécessité une hospitalisation et 1 personne est décédée.
La grande majorité des personnes touchées par l'épidémie actuelle de rougeole n'étaient pas vaccinées et la couverture vaccinale en Nouvelle-Aquitaine est insuffisante pour faire face à cette épidémie.
La rougeole est une infection strictement humaine et très contagieuse, due à un virus transmis de personne à personne par voie aérienne et entrainant une éruption cutanée.
Une personne atteinte de rougeole peut être à l'origine de 15 à 20 cas supplémentaires, chaque nouveau cas transmettant à son tour la maladie. L'épidémie s'arrête lorsque les personnes sont protégées par une immunité acquise par la maladie ou la vaccination.
Les personnes ayant la rougeole peuvent transmettre la maladie de 5 jours avant à 5 jours après l’apparition de l'éruption, qui se manifeste par des boutons.
Il est donc urgent de vérifier la vaccination de votre enfant (2 doses sont nécessaires pour être protégé) et de consulter son médecin traitant pour rattraper cette immunité. Le vaccin est recommandé dès la petite enfance à 12 et 18 mois (2 doses), mais peut être rattrapé à tout âge. Ce dernier est rendu obligatoire pour tous les enfants nés à partir du 1er janvier 2018.
N'attendez pas pour vérifier le statut vaccinal de votre enfant :
- Votre enfant n’a reçu qu'une dose du vaccin ROR (Rougeole-Oreillons-Rubéole)?
- Il n'y a pas de trace de vaccination dans son carnet de santé et vous ne savez pas s’il a déjà contracté la rougeole ?
- Son carnet de santé a été perdu et il n’a pas (ou ne savez plus s’il a) déjà contracté la rougeole ?
- DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL :
- Rue Maryse Bastié,
- Impasse du Parc.
- Lundi 27 février 2017 de 9 h à 12 h,
- Mercredi 8 mars 2017 de 14 h à 17 h,
- Lundi 13 mars 2017 de 9 h à 12 h.
Conseil municipal du 10 décembre 2019
La réunion du conseil municipal a lieu mardi 10 novembre à 19h à l'Hôtel de Ville.
Documents
[post_title] => Conseil municipal du 10 décembre 2019 [post_excerpt] => [post_status] => publish [comment_status] => closed [ping_status] => open [post_password] => [post_name] => conseil-municipal-decembre-2019 [to_ping] => [pinged] => [post_modified] => 2019-12-05 15:50:14 [post_modified_gmt] => 2019-12-05 14:50:14 [post_content_filtered] => [post_parent] => 0 [guid] => https://www.seignosse.fr/?p=20335 [menu_order] => 0 [post_type] => post [post_mime_type] => [comment_count] => 0 [filter] => raw ) [comment_count] => 0 [current_comment] => -1 [found_posts] => 40 [max_num_pages] => 3 [max_num_comment_pages] => 0 [is_single] => [is_preview] => [is_page] => [is_archive] => 1 [is_date] => [is_year] => [is_month] => [is_day] => [is_time] => [is_author] => [is_category] => 1 [is_tag] => [is_tax] => [is_search] => [is_feed] => [is_comment_feed] => [is_trackback] => [is_home] => [is_privacy_policy] => [is_404] => [is_embed] => [is_paged] => 1 [is_admin] => [is_attachment] => [is_singular] => [is_robots] => [is_favicon] => [is_posts_page] => [is_post_type_archive] => [query_vars_hash:WP_Query:private] => 5f939bd31ab5dc4f7abbc183c61e6a95 [query_vars_changed:WP_Query:private] => [thumbnails_cached] => 1 [allow_query_attachment_by_filename:protected] => [stopwords:WP_Query:private] => [compat_fields:WP_Query:private] => Array ( [0] => query_vars_hash [1] => query_vars_changed ) [compat_methods:WP_Query:private] => Array ( [0] => init_query_flags [1] => parse_tax_query ) )