Conseil municipal du 24 septembre 2019
Conseil municipal du mardi 24 septembre 2019 Le prochain conseil municipal a lieu mardi 24 septembre à 19h à l’Hôtel de Ville. Documents Télécharger l’ordre du jour
Conseil municipal du 4 juin 2019
ORDRE DU JOUR – – – Conseil municipal du mardi 4 juin 2019 à 19h FINANCES LOCALESDécisions budgétaires Budget principal Commune – adoption du compte administratif 2018 Budget annexe forêt – adoption du compte...
Inscriptions sur les listes électorales
L’inscription sur les listes électorales en vue de voter aux élections européennes du 26 mai est possible jusqu’au 31 mars inclus.
Conseil municipal du 12 mars 2019
ORDRE DU JOUR – – – CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 12 MARS 2019 à 19H COMMANDE PUBLIQUE 1 – Approbation du mode de gestion de la future micro crèche Marcel Cerdan 2 –...
Conseil municipal du 11 décembre 2018
ORDRE DU JOUR – – – CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 11 DECEMBRE 2018 à 19 H FINANCES LOCALES Décisions budgétaires 71 – Budget 2018 de la Commune – Décision modificative n°2 72 – Budget...
Dossier de demande de subvention 2018
Comme chaque année nous mettons votre dossier de demande de subvention en téléchargement. Votre dossier est à envoyer ou à déposer au plus tard le 20 novembre 2017. Dossier de demande de subvention 2018...
ORDRE DU JOUR
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Conseil municipal du mardi 4 juin 2019 à 19h
FINANCES LOCALES
Décisions budgétaires
- Budget principal Commune – adoption du compte administratif 2018
- Budget annexe forêt - adoption du compte administratif 2018
- Budget annexe eau potable - adoption du compte administratif 2018
- Budget annexe assainissement- adoption du compte administratif 2018
- Budget principal Commune – adoption du compte de gestion 2018
- Budget annexe forêt - adoption du compte de gestion 2018
- Budget annexe eau potable : adoption du compte de gestion 2018
- Budget annexe assainissement - adoption du compte de gestion 2018
- Budget principal Commune – affectation des résultats 2018
- Budget annexe forêt – affectation des résultats 2018
- Budget annexe eau potable - affectation des résultats 2018
- Budget annexe assainissement - affectation des résultats 2018
- Budget principal Commune – adoption du budget supplémentaire 2019
- Budget annexe forêt - adoption du budget supplémentaire 2019
- Budget annexe eau potable - adoption du budget supplémentaire 2019
- Budget annexe assainissement - adoption du budget supplémentaire 2019
- Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales
Subventions
- Subventions exceptionnelles aux associations
DOMAINE ET PATRIMOINE
Actes de gestion du domaine privé
- Autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention de servitude avec les sociétés Immo-Concept et SNC Les Camélias, concernant la réalisation de travaux d’aménagement sur la parcelle cadastrée AL 234
Actes de gestion du domaine public
- Autorisation donnée à M. Le Maire de déposer une demande au cas par cas concernant le dossier du zonage de l’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
FONCTION PUBLIQUE
Personnels titulaires et stagiaire de la F.P.T
- Filières animation, administrative et technique _ avancements de grade – création des emplois
- Filière technique – Promotion interne – création d’un emploi d’agent de maîtrise
- Filière police municipale – régime indemnitaire – instauration de la prime d’administration et de technicité
- Pôle Accueil Relations Usagers – création d’un emploi de rédacteur
- Pôle finances, marchés publics et ressources humaines – recrutement dans le cadre de l’article 38 alinéa 7 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 _ personne en situation de handicap_ bénéficiaire de l’obligation d’emplois
- Pôle interventions techniques – création d’un emploi de technicien et d’ingénieur
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Fonctionnement des assemblées
- Délégations de compétences du conseil municipal à Monsieur le Maire
COMMUNICATIONS
QUESTIONS DIVERSES
Documents
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L’inscription sur les listes électorales en vue de voter aux élections européennes du 26 mai est possible jusqu’au 31 mars inclus. À cet effet, une permanence sera assurée en mairie le samedi 30 mars de 10h à 12h. Toute personne peut également, et jusqu’au 31 mars inclus, déposer une demande d’inscription sur le site internet www.service-public.fr [post_title] => Inscriptions sur les listes électorales [post_excerpt] => L’inscription sur les listes électorales en vue de voter aux élections européennes du 26 mai est possible jusqu’au 31 mars inclus. [post_status] => publish [comment_status] => closed [ping_status] => open [post_password] => [post_name] => listes-electorales [to_ping] => [pinged] => [post_modified] => 2019-03-26 12:00:31 [post_modified_gmt] => 2019-03-26 11:00:31 [post_content_filtered] => [post_parent] => 0 [guid] => https://www.seignosse.fr/?p=8744 [menu_order] => 0 [post_type] => post [post_mime_type] => [comment_count] => 0 [filter] => raw ) [3] => WP_Post Object ( [ID] => 18454 [post_author] => 5 [post_date] => 2019-03-07 09:44:26 [post_date_gmt] => 2019-03-07 08:44:26 [post_content] =>ORDRE DU JOUR
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CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 12 MARS 2019 à 19H
COMMANDE PUBLIQUE 1 - Approbation du mode de gestion de la future micro crèche Marcel Cerdan 2 - Fiscalité directe locale 2018 - Approbation des taux d’imposition des taxes locales 3 - Adhésion au système de certification forestière - PEFC RESSOURCES HUMAINES 4 - Création d’emplois – recrutements des emplois saisonniers 2018 DOMAINE ET PATRIMOINE Actes de gestion du domaine privé 5 - Déclassement du bâtiment du Pouy 6 - Distraction du régime forestier de la parcelle cadastrées section AD n°202 et d’une partie de la parcelle cadastrée section AD n°203 7 - Désaffectation, déclassement et aliénation d’une partie du domaine public – avenue des lacs 8 - Délégation à l’EPFL "LANDES FONCIER" pour assurer le portage foncier et financier dans le cadre de l’acquisition amiable du lot 54 de la copropriété du Forum 9 - Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée section BE n°16 en vue de l’aménagement du « point Nature » de l’Etang Blanc 10 - Convention pour réalisation de la piste cyclable sur les parcelles cadastrées AL 234 et AM 75 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE Intercommunalité 11 – SMGBL - Modification statuts 12- Approbation de la motion du 13 novembre 2018 du Syndicat Mixte de Gestion des Baignades Landaises, demandant le maintien du détachement des Nageurs Sauveteurs CRS sur le littoral landais 13 - Groupement achat groupé d'énergies - Accord-cadre 2020 à 2022 - Électricité et Gaz Naturel - Adhésion et Candidature aux marchés 14 - VOIRIE - PPI 2015-2020 – Travaux de réaménagement des rues Léon Blum et Marcel Cerdan à Seignosse – Versement du fonds de concours communal AUTRES DOMAINES DE COMPETENCE Tourisme 15- Approbation de la demande de renouvellement de classement de l’office de tourisme en première catégorie COMMUNICATIONS QUESTIONS DIVERSES Documents : [post_title] => Conseil municipal du 12 mars 2019 [post_excerpt] => [post_status] => publish [comment_status] => closed [ping_status] => open [post_password] => [post_name] => conseil-municipal-mars-2019 [to_ping] => [pinged] => [post_modified] => 2019-03-07 09:57:52 [post_modified_gmt] => 2019-03-07 08:57:52 [post_content_filtered] => [post_parent] => 0 [guid] => https://www.seignosse.fr/?p=18454 [menu_order] => 0 [post_type] => post [post_mime_type] => [comment_count] => 0 [filter] => raw ) [4] => WP_Post Object ( [ID] => 17883 [post_author] => 5 [post_date] => 2018-12-04 16:09:41 [post_date_gmt] => 2018-12-04 15:09:41 [post_content] =>ORDRE DU JOUR
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CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 11 DECEMBRE 2018 à 19 H
FINANCES LOCALES Décisions budgétaires 71 - Budget 2018 de la Commune - Décision modificative n°2 72 - Budget 2018 Assainissement - Décision modificative n°1 73 - Budget 2018 Forêt - Décision modificative n°1 74 - Budget 2018 Eau - Décision modificative n°1 75 - Budget primitif 2019 - Commune 76 - Budget primitif 2019 - Assainissement 77 - Budget primitif 2019 - Eau 78 - Budget primitif 2019 - Forêt Subventions 79 - Approbation des montants des subventions aux associations 2019 80 - Approbation programme coupe de bois 2019 COMMANDE PUBLIQUE Délégations de service public 81 - Approbation grille tarifaire camping NATUREO 2019 82 - Approbation subdélégation activité restaurant-bar NATUREO – BOISSON Philippe 83 - Rapport annuel d’activité 2017 du service électricité 84 - Rapport annuel d’activité 2017 du délégataire du service de l’eau potable et de l’assainissement collectif85 - Rapport annuel d’activité 2017 du service de l’assainissement non collectif 86 - Rapport annuel d’activité 2017 du camping Naturéo DOMAINE ET PATRIMOINE Actes de gestion du domaine privé 87 - Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée section AK n°21 pour l’aménagement d’un cheminement piéton88 - Convention de mise à disposition des lots 24 et 19. Actes de gestion du domaine public 89 - Désaffectation et déclassement avenue de l'orée 90 - Désaffectation et déclassement avenue des bourdaines FONCTION PUBLIQUE Personnels titulaires et stagiaire de la F.P.T 91 - Médiation préalable – adhésion à la convention avec le CDG40 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE Intercommunalité 92 - Délibération EPFL - Contribution de MACS À L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC LOCAL « LANDES FONCIER » - contribution de la commune à MACS – convention MACS/COMMUNES 93 - Délibération GEMAPI - Révision du montant des Attributions de Compensations des communes résultant du transfert de compétences en matière de GESTION MILIEUX AQUATIQUES ET PRÉVENTION DES INNONDATIONS (GEMAPI) 94 - Compétence eau et assainissement – refus du transfert de compétences à la Communauté de communes MACS COMMUNICATIONS QUESTIONS DIVERSES
Conseil municipal du mardi 24 septembre 2019
Le prochain conseil municipal a lieu mardi 24 septembre à 19h à l'Hôtel de Ville.
Documents
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