Séances du Conseil d’Administration du CCAS

2024

Séance du Conseil d’administration du 19 novembre 2024

Convocation au CA du 19/11/24

Délibérations :

• Autorisations Spéciales d’Absence
• Réduction des jours d’ARTT en cas d’absences
• Utilisation des véhicules de service
• Acceptation d’un Legs
• Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs

Séance du Conseil d’administration du 03 septembre 2024

Convocation au CA du 03/09/24

Délibérations :

• Convention Partage de Données SAAD – CCAS
• Domiciliation – Réglement Intérieur
• Création Poste Agent Social – EHPAD
• Convention Projet ESMS Numérique
• Décision n°1 – Mise à disposition du logement de l’EHPAD
• Décision n°2 – Mise à disposition du logement de l’EHPAD

Séance du Conseil d’administration du 04 avril 2024

Convocation au CA du 04/04/2024

Délibérations :

• Tarification 2024 applicables à l’Ehpad
• Budget Annexe « EHPAD » – approbation de l’état des prévisions de recettes et de dépenses (EPRD) 2024
• Budget Primitif 2024 CCAS
• Subventions aux associations 2024 CCAS
• Mise en place du prélèvement automatique SEPA EHPAD L’Alaoude

Séance du Conseil d’administration du 20 mars 2024

Convocation au CA du 20/03/2024

Délibérations :

• Élection du vice-président du CCAS
• Délégation de pouvoirs au Président du CCAS
• Adoption du règlement intérieur
• État réalisé des recettes et des dépenses ERRD 2023, budget annexe EHPAD L’Alaoude
• Approbation Compte de Gestion 2023 Budget annexe EHPAD dressé par Mme Soumeilhan Christine, receveur
• Affectation Résultats de l’exercice 2023 Budget EHPAD
• Compte Administratif 2023 budget principal CCAS
• Approbation Compte de Gestion 2023 budget principal CCAS dressé par Madame Soumeilhan Christine, Receveur
• Affectation résultats de l’exercice 2023 Budget principal CCAS
• Admission en non valeur budget du CCAS
• Débat Orientations Budgétaires 2024
• Approbation du tableau des effectifs
• Attribution de la prime de pouvoir d’achat