ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 14 DECEMBRE 2015 à 19 H 00 URBANISME Documents d’urbanisme Modification des statuts de MACS – Extension du champ des compétences à la compétence PLU, document d’urbanisme en tenant lieu et carte...
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 07 DECEMBRE 2015 à 19 H 00 Installation du conseil municipal INSTITUTIONS & VIE POLITIQUE 94. Élection de Monsieur le Maire 95. Détermination du nombre d’adjoints au Maire 96. Élection des adjoints...
Le conseil municipal de Seignosse se réunira à l’Hôtel de Ville, le lundi 29 juin 2015 à 19h30 ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 29 JUIN 2015 à 19 H 30 (A venir)
Le conseil municipal de Seignosse se réunira à l’Hôtel de Ville, le lundi 1er juin 2015 à 19h30 ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 1er JUIN 2015 à 19 H 30 URBANISME Documents d’urbanisme Approbation de la modification...
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 14 DECEMBRE 2015 à 19 H 00URBANISMEDocuments d'urbanisme
Modification des statuts de MACS - Extension du champ des compétences à la compétence PLU, document d'urbanisme en tenant lieu et carte communale
Annulation de la prescription de la procédure de mise en compatibilité du PLU avec la déclaration de projet relative à l’opération Laubian III
DOMAINE ET PATRIMOINELocations
Avenant à la convention avec Free Mobile sur l'aire d'accueil de camping-cars - Modification plan des emplacements et équipements techniques
Autres actes de gestion du domaine public
Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention de servitude réciproque d’accès avec le village de vacances Cap Océan
Convention de servitude avec le SYDEC pour passage basse tension sur parc aquatique - Parcelle AW 83
Convention de servitude avec ErDF pour passage ligne électrique souterraine 400 volts collectif Mariposa - Parcelle AD 83
Approbation des plans d'accessibilité Agenda D'Acessibilité Programmé (ADAP) des ERP communaux
Autres actes de gestion du domaine privé
Approbation du programme d’assiette des coupes de bois 2016
FONCTION PUBLIQUEPersonnel titulaires et stagiaires de la F.P.T.
Création et suppression de postes suite à avancement de grade et réussite concours
Ouverture d'un poste d'adjoint d'animation de 2ème classe titulaire à temps complet
Approbation de la convention d'adhésion pôles retraites et protection sociale 2015-2017
Modification délibération cadres A media & SI - événementiel & animation vie locale (régime indemnitaire PFR)
INSTITUTIONS & VIE POLITIQUEExercice des mandats locaux
Indemnités de fonction des élus municipaux : Maire, adjoints et conseillers délégués
Intercommunalité
Approbation de la convention à intervenir avec la communauté de communes MACS pour la contribution 2015 de la commune à la MACS puis de celle-ci à l’Etablissement Public Foncier des Landes
Compétence d'organisation des transports urbains - Navettes estivales - Adaptation du montant de l'attribution de compensation des communes intéressées
FINANCESDécisions budgétaires (B.P., D.M., C.A….)
Décision modificative n°1 du budget annexe forêt
Décision modificative n°1 du budget eau et assainissement
Modification des tarifs municipaux (enfance jeunesse, espace jeunes, cimetière, taxe de séjour, spectacles & manifestations)
Subventions
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau pour la réalisation d’un diagnostic du réseau d’assainissement, de la station d’épuration et des eaux pluviales
Divers
Admissions en non valeurs sur le budget principal de recettes de l’accueil de loisirs sans hébergement
DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMESTransports
Transport scolaire - Avenant MACS n° 2 à la convention de délégation
AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMESEnfance - jeunesse
Approbation du projet de micro-crèche
Approbation modification du règlement intérieur de l’accueil collectif de mineurs Île Aux Couleurs et des accueils périscolaires
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 07 DECEMBRE 2015 à 19 H 00
Installation du conseil municipal
INSTITUTIONS & VIE POLITIQUE
94. Élection de Monsieur le Maire
95. Détermination du nombre d'adjoints au Maire
96. Élection des adjoints à Monsieur le Maire
Fonctionnement des assemblées
Délégation de compétences du conseil municipal à Monsieur le Maire
Désignation de représentants
Communaux
Détermination du nombre d’administrateurs du conseil d’administration du C.C.A.S. et élection des membres du conseil municipal
Election des délégués municipaux à l’office de tourisme associatif de Seignosse
Création des commissions municipales et élection de leurs membres
Désignation du correspondant défense de l’armée
Désignation du délégué élu au Comité National d’Action Sociale
Intercommunaux
Election des délégués municipaux au Syndicat Mixte du chenil de Birepoulet
Election des délégués municipaux au Syndicat Mixte de Gestion des Baignades Landaises
Election des délégués municipaux au Syndicat Mixte de Protection du Littoral
Election des délégués municipaux au Syndicat Mixte pour la sauvegarde et la gestion des Etangs Landais (GEOLANDES)
Désignation d’un délégué du conseil municipal à l’ASA DFCI (Défense de la Forêt Contre l’Incendie) de Seignosse
Election des délégués municipaux au Syndicat d’Equipement des Communes (SYDEC)
Election des délégués municipaux au Syndicat Mixte Agence Landaise Pour l’Informatique (ALPI)
Election des délégués municipaux au SIVOM Côte Sud
Election des délégués municipaux au Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
Election des délégués municipaux à la Société Publique Locale Digital Max et au comité technique de contrôle (communauté de communes MACS)
Désignation des membres de la commission locale d’évaluation des charges transférées à la communauté de communes MACS
Délégation de fonctions
Détermination du nombre et élection des conseillers municipaux délégués
QUESTIONS DIVERSES COMMUNICATIONS
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ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 1er JUIN 2015 à 19 H 30
URBANISMEDocuments d’urbanisme
Approbation de la modification n°7 du plan local d'urbanisme
Approbation de la modification n°8 du plan local d'urbanisme
Droit de préemption urbain
Droit de délaissement de l’emplacement réservé n°7 – Renonciation au bénéfice
FONCTION PUBLIQUEAutres catégories de personnel
Modification gratification stagiaire
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUEIntercommunalité
Rapport d'activités 2014 du S.I.V.O.M. Côte Sud
FINANCESDécisions budgétaires
Modification des tarifs municipaux (location de salles aux associations de formation premiers secours, service navette île aux couleurs en été, tarification enfants des agents municipaux fréquentant les services enfance - jeunesse)
Modification des tarifs municipaux de l’espace aquatique pour la saison 2015
DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMESVoirie
Dénomination de la voie du lotissement le Clos du Cassou
AUTRES DOMAINES DE COMPETENCESEnfance - jeunesse
Approbation modification dossier d'inscription à l'Île aux couleurs pour la période estivale (navette) et règlement intérieur
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 14 DECEMBRE 2015 à 19 H 00URBANISMEDocuments d'urbanisme
Modification des statuts de MACS - Extension du champ des compétences à la compétence PLU, document d'urbanisme en tenant lieu et carte communale
Annulation de la prescription de la procédure de mise en compatibilité du PLU avec la déclaration de projet relative à l’opération Laubian III
DOMAINE ET PATRIMOINELocations
Avenant à la convention avec Free Mobile sur l'aire d'accueil de camping-cars - Modification plan des emplacements et équipements techniques
Autres actes de gestion du domaine public
Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention de servitude réciproque d’accès avec le village de vacances Cap Océan
Convention de servitude avec le SYDEC pour passage basse tension sur parc aquatique - Parcelle AW 83
Convention de servitude avec ErDF pour passage ligne électrique souterraine 400 volts collectif Mariposa - Parcelle AD 83
Approbation des plans d'accessibilité Agenda D'Acessibilité Programmé (ADAP) des ERP communaux
Autres actes de gestion du domaine privé
Approbation du programme d’assiette des coupes de bois 2016
FONCTION PUBLIQUEPersonnel titulaires et stagiaires de la F.P.T.
Création et suppression de postes suite à avancement de grade et réussite concours
Ouverture d'un poste d'adjoint d'animation de 2ème classe titulaire à temps complet
Approbation de la convention d'adhésion pôles retraites et protection sociale 2015-2017
Modification délibération cadres A media & SI - événementiel & animation vie locale (régime indemnitaire PFR)
INSTITUTIONS & VIE POLITIQUEExercice des mandats locaux
Indemnités de fonction des élus municipaux : Maire, adjoints et conseillers délégués
Intercommunalité
Approbation de la convention à intervenir avec la communauté de communes MACS pour la contribution 2015 de la commune à la MACS puis de celle-ci à l’Etablissement Public Foncier des Landes
Compétence d'organisation des transports urbains - Navettes estivales - Adaptation du montant de l'attribution de compensation des communes intéressées
FINANCESDécisions budgétaires (B.P., D.M., C.A….)
Décision modificative n°1 du budget annexe forêt
Décision modificative n°1 du budget eau et assainissement
Modification des tarifs municipaux (enfance jeunesse, espace jeunes, cimetière, taxe de séjour, spectacles & manifestations)
Subventions
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau pour la réalisation d’un diagnostic du réseau d’assainissement, de la station d’épuration et des eaux pluviales
Divers
Admissions en non valeurs sur le budget principal de recettes de l’accueil de loisirs sans hébergement
DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMESTransports
Transport scolaire - Avenant MACS n° 2 à la convention de délégation
AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMESEnfance - jeunesse
Approbation du projet de micro-crèche
Approbation modification du règlement intérieur de l’accueil collectif de mineurs Île Aux Couleurs et des accueils périscolaires
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