CARNAVAL 16h à 17h : mise en jambes et mise en beauté avec goûter et maquillage au hall des sports proposé par l’association les Adognosses. 17h à 18h : parade dans les rues de Seignosse accompagnée en musique par...
« A la recherche de l’enfant merveilleux » Centre Maurice Ravailhe (Hall des sports) à 19h. Ouverture des portes à 18h30. Vente de pizza, quiches etc + boissons après le spectacle. Soirée théâtre/ débat s’intitulant « A la recherche de l’enfant merveilleux »,...
ORDRE DU JOUR ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 12 JANVIER 2016 à 19 H 00 COMMANDE PUBLIQUE Délégations de service public Rapport d’activités 2014 DSP distribution eau potable avec la Lyonnaise des Eaux Rapport d’activités...
Repas de Noël des séniors A partir de midi, salle de restauration du Hall des sports (Centre Maurice Ravailhe) > Cliquez sur l’image pour agrandir le menu
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 14 DECEMBRE 2015 à 19 H 00 URBANISME Documents d’urbanisme Modification des statuts de MACS – Extension du champ des compétences à la compétence PLU, document d’urbanisme en tenant lieu et carte...
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 07 DECEMBRE 2015 à 19 H 00 Installation du conseil municipal INSTITUTIONS & VIE POLITIQUE 94. Élection de Monsieur le Maire 95. Détermination du nombre d’adjoints au Maire 96. Élection des adjoints...
Élections régionales Le dimanche 13 décembre 2015, se déroulera le second tour des élections régionales à Seignosse. Les 3 bureaux de vote : Hall des sports (M. Ravailhe), Salle Vidal, Salle des Bourdaines, seront ouverts de 8h à 18h....
Élections régionales Le dimanche 06 décembre 2015, se déroulera le premier tour des élections régionales à Seignosse. Les 3 bureaux de vote : Hall des sports (M. Ravailhe), Salle Vidal, Salle des Bourdaines, seront ouverts de 8h à 18h....
Élections municipales Le dimanche 29 novembre 2015, se déroulera le second tour des élections municipales à Seignosse. Les 3 bureaux de vote : Hall des sports (M. Ravailhe), Salle Vidal, Salle des Bourdaines, seront ouverts de 8h à 18h....
16h à 17h : mise en jambes et mise en beauté avec goûter et maquillage au hall des sports proposé par l’association les Adognosses.17h à 18h : parade dans les rues de Seignosse accompagnée en musique par l’association Capoiera Malungos.
Les enfants sont sous la responsabilité des parents pendant la durée du défilé dans les rues du village.18h00 à 19h30 : spectacle du clown Camembert (règlement sur place : 3€).
19h30 à 21h30 : apéro en musique par l’association des parents d’élèves.
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"A la recherche de l'enfant merveilleux"
Centre Maurice Ravailhe (Hall des sports) à 19h.
Ouverture des portes à 18h30.
Vente de pizza, quiches etc + boissons après le spectacle.
Soirée théâtre/ débat s'intitulant "A la recherche de l'enfant merveilleux", conte initiatique d'environ 45 min qui sera suivi d'un débat (Parents / Adolescents).
Des ateliers seront proposés aux plus petits à la place du débat.
Cette soirée vous est proposée par l'espace jeunes.
Entrée à 3€ par personne
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ORDRE DU JOUR
ORDRE DU JOURCONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 12 JANVIER 2016 à 19 H 00COMMANDE PUBLIQUEDélégations de service public
Rapport d'activités 2014 DSP distribution eau potable avec la Lyonnaise des Eaux
Rapport d'activités 2014 DSP assainissement collectif avec la Lyonnaise des Eaux
Rapport d'activités 2014 DSP camping Océliances avec la société Golden Team
Rapport d'activités 2014 DSP salle des Bourdaines avec le SIVOM Côte Sud
FONCTION PUBLIQUEPersonnel titulaires et stagiaires de la F.P.T.
Modification ordre de mission permanent pour certains agents titulaires et contractuels de la commune
Modalités de mise en œuvre du remboursement des frais de déplacement des élus et du personnel communal
Frais de déplacement à l'intérieur de la résidence administrative
Autres catégories de personnels
Modification stagiaire BAFA BAFD
INSTITUTIONS et VIE POLITIQUEDésignation de représentants
Election des membres du conseil municipal à la commission d’appel d’offre
Election des membres du conseil municipal à la commission de délégation de service public
Délégation de fonctions
Annulation de la délibération 114-2015 sur la détermination du nombre et l'élection des conseillers municipaux délégués
Intercommunalité
Rapport d'activités 2014 de la communauté de communes Maremne Adour Côte Sud
Modification des statuts de la communauté de communes MACS relative à la compétence création, aménagement et entretien de la voirie
Communauté de communes MACS - Articulation de la compétence d’énergie avec le SYDEC – Evolution de compétences en matière de soutien aux actions de maîtrise de la demande d'énergie (SAMDE), au développement des énergies renouvelables et à la création, l'entretien et l'exploitation d'infrastructures de charges nécessaires à l'usage de véhicules électriques ou hybrides
Projet de schéma relatif aux mutualisations de services entre la communauté de communes MACS et les communes membres
Versement de fonds de concours "transition énergétique" - Pavillon de la réserve de l'Etang Noir de Seignosse
FINANCESDécisions budgétaires (B.P., D.M., C.A….)
Décision modificative n°1 du budget annexe parc aquatique
Divers
Modification des tarifs municipaux (taxe de séjour, spectacles & manifestations)
DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMESEnvironnement
Approbation convention avec conseiller départemental des Landes - Mission de collecte de donnés dans le cadre du Schéma Directeur des Données sur l'Eau station supérieure à 2 000 équivalents - habitants
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
Rapport d'activités 2014 du Syndicat d'Equipement des Communes des Landes (SYDEC) - Service Assainissement Eaux Usées Non Collectif
Rapport d'activités 2014 du Syndicat d'Equipement des Communes des Landes (SYDEC) - Service électricité
A partir de midi, salle de restauration du Hall des sports (Centre Maurice Ravailhe)
> Cliquez sur l'image pour agrandir le menu
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ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 14 DECEMBRE 2015 à 19 H 00URBANISMEDocuments d'urbanisme
Modification des statuts de MACS - Extension du champ des compétences à la compétence PLU, document d'urbanisme en tenant lieu et carte communale
Annulation de la prescription de la procédure de mise en compatibilité du PLU avec la déclaration de projet relative à l’opération Laubian III
DOMAINE ET PATRIMOINELocations
Avenant à la convention avec Free Mobile sur l'aire d'accueil de camping-cars - Modification plan des emplacements et équipements techniques
Autres actes de gestion du domaine public
Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention de servitude réciproque d’accès avec le village de vacances Cap Océan
Convention de servitude avec le SYDEC pour passage basse tension sur parc aquatique - Parcelle AW 83
Convention de servitude avec ErDF pour passage ligne électrique souterraine 400 volts collectif Mariposa - Parcelle AD 83
Approbation des plans d'accessibilité Agenda D'Acessibilité Programmé (ADAP) des ERP communaux
Autres actes de gestion du domaine privé
Approbation du programme d’assiette des coupes de bois 2016
FONCTION PUBLIQUEPersonnel titulaires et stagiaires de la F.P.T.
Création et suppression de postes suite à avancement de grade et réussite concours
Ouverture d'un poste d'adjoint d'animation de 2ème classe titulaire à temps complet
Approbation de la convention d'adhésion pôles retraites et protection sociale 2015-2017
Modification délibération cadres A media & SI - événementiel & animation vie locale (régime indemnitaire PFR)
INSTITUTIONS & VIE POLITIQUEExercice des mandats locaux
Indemnités de fonction des élus municipaux : Maire, adjoints et conseillers délégués
Intercommunalité
Approbation de la convention à intervenir avec la communauté de communes MACS pour la contribution 2015 de la commune à la MACS puis de celle-ci à l’Etablissement Public Foncier des Landes
Compétence d'organisation des transports urbains - Navettes estivales - Adaptation du montant de l'attribution de compensation des communes intéressées
FINANCESDécisions budgétaires (B.P., D.M., C.A….)
Décision modificative n°1 du budget annexe forêt
Décision modificative n°1 du budget eau et assainissement
Modification des tarifs municipaux (enfance jeunesse, espace jeunes, cimetière, taxe de séjour, spectacles & manifestations)
Subventions
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau pour la réalisation d’un diagnostic du réseau d’assainissement, de la station d’épuration et des eaux pluviales
Divers
Admissions en non valeurs sur le budget principal de recettes de l’accueil de loisirs sans hébergement
DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMESTransports
Transport scolaire - Avenant MACS n° 2 à la convention de délégation
AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMESEnfance - jeunesse
Approbation du projet de micro-crèche
Approbation modification du règlement intérieur de l’accueil collectif de mineurs Île Aux Couleurs et des accueils périscolaires
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 07 DECEMBRE 2015 à 19 H 00
Installation du conseil municipal
INSTITUTIONS & VIE POLITIQUE
94. Élection de Monsieur le Maire
95. Détermination du nombre d'adjoints au Maire
96. Élection des adjoints à Monsieur le Maire
Fonctionnement des assemblées
Délégation de compétences du conseil municipal à Monsieur le Maire
Désignation de représentants
Communaux
Détermination du nombre d’administrateurs du conseil d’administration du C.C.A.S. et élection des membres du conseil municipal
Election des délégués municipaux à l’office de tourisme associatif de Seignosse
Création des commissions municipales et élection de leurs membres
Désignation du correspondant défense de l’armée
Désignation du délégué élu au Comité National d’Action Sociale
Intercommunaux
Election des délégués municipaux au Syndicat Mixte du chenil de Birepoulet
Election des délégués municipaux au Syndicat Mixte de Gestion des Baignades Landaises
Election des délégués municipaux au Syndicat Mixte de Protection du Littoral
Election des délégués municipaux au Syndicat Mixte pour la sauvegarde et la gestion des Etangs Landais (GEOLANDES)
Désignation d’un délégué du conseil municipal à l’ASA DFCI (Défense de la Forêt Contre l’Incendie) de Seignosse
Election des délégués municipaux au Syndicat d’Equipement des Communes (SYDEC)
Election des délégués municipaux au Syndicat Mixte Agence Landaise Pour l’Informatique (ALPI)
Election des délégués municipaux au SIVOM Côte Sud
Election des délégués municipaux au Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
Election des délégués municipaux à la Société Publique Locale Digital Max et au comité technique de contrôle (communauté de communes MACS)
Désignation des membres de la commission locale d’évaluation des charges transférées à la communauté de communes MACS
Délégation de fonctions
Détermination du nombre et élection des conseillers municipaux délégués