Le conseil municipal de Seignosse se réunira à l’Hôtel de Ville, le lundi 1er juin 2015 à 19h30

ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 1er JUIN 2015 à 19 H 30

URBANISME

Documents d’urbanisme

  1. Approbation de la modification n°7 du plan local d’urbanisme
  2. Approbation de la modification n°8 du plan local d’urbanisme

Droit de préemption urbain

  1. Droit de délaissement de l’emplacement réservé n°7 – Renonciation au bénéfice

FONCTION PUBLIQUE

Autres catégories de personnel

  1. Modification gratification stagiaire

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Intercommunalité

  1. Rapport d’activités 2014 du S.I.V.O.M. Côte Sud

FINANCES

Décisions budgétaires

  1. Modification des tarifs municipaux (location de salles aux associations de formation premiers secours, service navette île aux couleurs en été, tarification enfants des agents municipaux fréquentant les services enfance – jeunesse)
  2. Modification des tarifs municipaux de l’espace aquatique pour la saison 2015

DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES

Voirie

  1. Dénomination de la voie du lotissement le Clos du Cassou

AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES

Enfance – jeunesse

  1. Approbation modification dossier d’inscription à l’Île aux couleurs pour la période estivale (navette) et règlement intérieur

QUESTIONS DIVERSES

COMMUNICATIONS