Conseil municipal 27 septembre 2021 – – – La prochaine réunion du conseil municipal se déroule lundi 27 septembre à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l’étage. Le protocole...
Conseil municipal 5 juillet 2021 – – – La prochaine réunion du conseil municipal se déroule lundi 5 juillet à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l’étage. Le protocole...
Conseil municipal 12 avril 2021 – – – Un séance exceptionnelle du conseil municipal se déroule lundi 12 avril à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l’étage. En raison...
Conseil municipal 29 mars 2021 – – – La prochaine réunion du conseil municipal se déroule lundi 29 mars à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l’étage. En raison...
Conseil municipal 8 février 2021 – – – La prochaine réunion du conseil municipal se déroule lundi 8 février à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l’étage. En raison...
Conseil municipal 14 décembre 2020 – – – La prochaine réunion du conseil municipal se déroule lundi 14 décembre à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l’étage. En raison...
Conseil municipal 28 septembre 2020 – – – La prochaine réunion du conseil municipal se déroule lundi 28 septembre à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l’étage. En raison...
Conseil municipal 29 juin 2020 – – – La prochaine réunion du conseil municipal se déroule lundi 29 juin à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l’étage. En raison...
Conseil municipal 4 juin 2020 – – – La prochaine réunion du conseil municipal se déroule jeudi 4 juin à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l’étage. En raison...
ORDRE DU JOUR – – – La prochaine réunion du conseil municipal se déroule mardi 26 mai à 18h30 au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l’étage. Il se déroulera sans...
La prochaine réunion du conseil municipal se déroule lundi 27 septembre à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l'étage.
Le protocole sanitaire actuel permet une séance avec un public limité.
La réunion reste diffusée en direct sur le site de la commune.
La prochaine réunion du conseil municipal se déroule lundi 5 juillet à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l'étage.
Le protocole sanitaire en vigueur permet une séance publique avec une jauge limitée à 10 personnes en plus des conseillers.
La réunion reste accessible grâce à sa diffusion en direct sur le site de la commune.
Un séance exceptionnelle du conseil municipal se déroule lundi 12 avril à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l'étage. En raison de la crise sanitaire, cette séance se déroule sans public, néanmoins elle est diffusée en direct sur le site de la commune.
La prochaine réunion du conseil municipal se déroule lundi 29 mars à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l'étage. En raison de la crise sanitaire, cette séance se déroule sans public, néanmoins elle est diffusée en direct sur le site de la commune.
La prochaine réunion du conseil municipal se déroule lundi 8 février à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l'étage. En raison de la crise sanitaire, cette séance se tiendra sans public, néanmoins elle est diffusée en direct sur le site de la commune.
La prochaine réunion du conseil municipal se déroule lundi 14 décembre à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l'étage. En raison de la crise sanitaire, cette séance se tiendra sans public, néanmoins elle est diffusée en direct sur le site de la commune.
La prochaine réunion du conseil municipal se déroule lundi 28 septembre à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l'étage. En raison de la crise sanitaire, cette séance se tiendra sans public, néanmoins elle est diffusée en direct sur le site de la commune.
La prochaine réunion du conseil municipal se déroule lundi 29 juin à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l'étage.
En raison de la crise sanitaire, cette séance se tiendra sans public, néanmoins elle est retransmise en direct sur le site de la commune.
19. DSP Golf - protocole transactionnel avec la Société GOLF ESPACE
Délégation de service public
20. Micro-crèche « les rayons de soleil » – avenant au contrat de délégation de service public
DOMAINE ET PATRIMOINE Actes de gestion du domaine public
Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public en vue de son aliénation – avenue des Arènes
Approbation du zonage de l’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la Commune de Seignosse
Convention de mise à disposition de conteneurs enterrés de tri sélectif à l’entrée de plage du Penon
FONCTION PUBLIQUE Personnels titulaires et stagiaire de la F.P.T
24. Filières animation, administrative et technique _ recrutement des saisonniers pour l’année 2020
25. Filières animation, administrative et technique _recrutement d’un vacataire
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE Désignations des représentants
26. Election représentants syndicat mixte du littoral landais 27. Election représentants syndicat mixte du chenil BIREPOULET
Autres
28. Adhésion à l’Association des Maires des Landes (AML)
INTERCOMMUNALITE Retrait
29. Retrait du SMGMN de la compétence surveillance du Syndicat Mixte de Gestion des Baignade Landaises et l’adhésion de MORCENX LA NOUVELLE à la compétence « surveillance » ;
FINANCES LOCALES Décisions budgétaires
30. Budget principal Commune – adoption du compte de gestion 2019 31. Budget principal Commune – adoption du compte administratif 2019 32. Budget annexe forêt - adoption du compte de gestion 2019 33. Budget annexe forêt - adoption du compte administratif 2019
34. Budget annexe eau potable : adoption du compte de gestion 2019 35. Budget annexe eau potable - adoption du compte administratif 2019 36. Budget annexe assainissement - adoption du compte de gestion 2019 37. Budget annexe assainissement- adoption du compte administratif 2019 38. Budget principal Commune – affectation des résultats 2019 39. Budget annexe forêt – affectation des résultats 2019 40. Budget annexe eau potable - affectation des résultats 2019 41. Budget annexe assainissement - affectation des résultats 2019 42. Budget principal Commune – adoption du budget supplémentaire 2020 43. Budget annexe forêt - adoption du budget supplémentaire 2020 44. Budget annexe eau potable - adoption du budget supplémentaire 2020 45. Budget annexe assainissement - adoption du budget supplémentaire 2020
Fiscalité
46. Approbation des taux de fiscalité 2020 47. Admissions en non-valeur
Subvention
48. Subvention à l’Association sportive du Golf de MOLIETS
Interventions économiques
49. Gestion des contrats d’occupation du domaine public – mesures exceptionnelles et particulières liées à l’état de crise sanitaire
Décisions prises par le Maire en application de l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales
La prochaine réunion du conseil municipal se déroule jeudi 4 juin à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l'étage.
En raison de la crise sanitaire, cette séance se tiendra sans public, néanmoins elle est retransmise en direct sur le site de la commune.
Election des membres du Conseil municipal à la commission d’appel d’offre.
Election des membres du Conseil municipal à la commission d’appel de délégation de service public.
Détermination du nombre d’administrateurs au Conseil d’administration du Centre communal d’action sociale et élections des membres du conseil municipal.
Création des commissions municipales et élection des membres.
Désignation du délégué élu au sein du comité national d’action sociale.
Election des délégués au syndicat mixte pour la sauvegarde et la gestion des étangs landais (GEOLANDES).
Election d’un délégué au syndicat d’équipement des communes.
Election d’un délégué au syndicat mixte des gestion des milieux naturels.
Election d’un délégué municipal au syndicat mixte de gestion des baignades landaises.
Election d’un délégué au syndicat mixte Agence landaise pour l’informatique (ALPI)
Election d’un délégué à la Société publique locale Digital Max (communauté de communes MACS).
Election des délégués au Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la délinquance.
Election des délégués à l’office de tourisme associatif de Seignosse.
Indemnité de fonction des élus : Maire, adjoints et conseillers délégués
Règlement intérieur : constitution d’un groupe de travail
La prochaine réunion du conseil municipal se déroule mardi 26 mai à 18h30 au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l'étage.
Il se déroulera sans public mais sera retransmis en direct sur le site de la commune.
La prochaine réunion du conseil municipal se déroule lundi 27 septembre à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l'étage.
Le protocole sanitaire actuel permet une séance avec un public limité.
La réunion reste diffusée en direct sur le site de la commune.
