Conseil municipal 28 septembre 2020 – – – La prochaine réunion du conseil municipal se déroule lundi 28 septembre à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l’étage. En raison...
Conseil municipal 29 juin 2020 – – – La prochaine réunion du conseil municipal se déroule lundi 29 juin à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l’étage. En raison...
Conseil municipal 4 juin 2020 – – – La prochaine réunion du conseil municipal se déroule jeudi 4 juin à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l’étage. En raison...
ORDRE DU JOUR – – – La prochaine réunion du conseil municipal se déroule mardi 26 mai à 18h30 au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l’étage. Il se déroulera sans...
ORDRE DU JOUR – – – Le conseil municipal est reporté. Ordre du jour Installation du conseil municipal Élection du maire Détermination du nombre d’adjoints Élection des adjoints Lecture de la charte de l’élu...
ORDRE DU JOUR – – – CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 18 FÉVRIER 2020 à 19 H COMMANDE PUBLIQUE Délégations de service public 1- Délégation de Service Public – Concessions plages – approbation rapport et...
ORDRE DU JOUR – – – CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 10 DECEMBRE 2019 à 19 H Présentation Conseil Municipal des Enfants COMMANDE PUBLIQUE Délégations de service public 85 – Approbation rapport et convention pour...
ORDRE DU JOUR – – – CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 12 NOVEMBRE 2019 à 19 H FINANCES LOCALES Décisions budgétaires 79 – Débat d’orientation budgétaire 80 – Délibération instaurant les nouveaux taux de taxe...
ORDRE DU JOUR – – – CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 24 SEPTEMBRE 2019 à 19 H FINANCES LOCALES Décisions budgétaires Terrain du Pley – Affectation produit de cession de la vente du terrain...
ORDRE DU JOUR – – – CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 6 juin 2019 à 19 H FINANCES LOCALES Décisions budgétaires Budget principal Commune – adoption du compte administratif 2018 Budget annexe forêt –...
La prochaine réunion du conseil municipal se déroule lundi 28 septembre à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l'étage. En raison de la crise sanitaire, cette séance se tiendra sans public, néanmoins elle est diffusée en direct sur le site de la commune.
La prochaine réunion du conseil municipal se déroule lundi 29 juin à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l'étage.
En raison de la crise sanitaire, cette séance se tiendra sans public, néanmoins elle est retransmise en direct sur le site de la commune.
19. DSP Golf - protocole transactionnel avec la Société GOLF ESPACE
Délégation de service public
20. Micro-crèche « les rayons de soleil » – avenant au contrat de délégation de service public
DOMAINE ET PATRIMOINE Actes de gestion du domaine public
Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public en vue de son aliénation – avenue des Arènes
Approbation du zonage de l’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la Commune de Seignosse
Convention de mise à disposition de conteneurs enterrés de tri sélectif à l’entrée de plage du Penon
FONCTION PUBLIQUE Personnels titulaires et stagiaire de la F.P.T
24. Filières animation, administrative et technique _ recrutement des saisonniers pour l’année 2020
25. Filières animation, administrative et technique _recrutement d’un vacataire
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE Désignations des représentants
26. Election représentants syndicat mixte du littoral landais 27. Election représentants syndicat mixte du chenil BIREPOULET
Autres
28. Adhésion à l’Association des Maires des Landes (AML)
INTERCOMMUNALITE Retrait
29. Retrait du SMGMN de la compétence surveillance du Syndicat Mixte de Gestion des Baignade Landaises et l’adhésion de MORCENX LA NOUVELLE à la compétence « surveillance » ;
FINANCES LOCALES Décisions budgétaires
30. Budget principal Commune – adoption du compte de gestion 2019 31. Budget principal Commune – adoption du compte administratif 2019 32. Budget annexe forêt - adoption du compte de gestion 2019 33. Budget annexe forêt - adoption du compte administratif 2019
34. Budget annexe eau potable : adoption du compte de gestion 2019 35. Budget annexe eau potable - adoption du compte administratif 2019 36. Budget annexe assainissement - adoption du compte de gestion 2019 37. Budget annexe assainissement- adoption du compte administratif 2019 38. Budget principal Commune – affectation des résultats 2019 39. Budget annexe forêt – affectation des résultats 2019 40. Budget annexe eau potable - affectation des résultats 2019 41. Budget annexe assainissement - affectation des résultats 2019 42. Budget principal Commune – adoption du budget supplémentaire 2020 43. Budget annexe forêt - adoption du budget supplémentaire 2020 44. Budget annexe eau potable - adoption du budget supplémentaire 2020 45. Budget annexe assainissement - adoption du budget supplémentaire 2020
Fiscalité
46. Approbation des taux de fiscalité 2020 47. Admissions en non-valeur
Subvention
48. Subvention à l’Association sportive du Golf de MOLIETS
Interventions économiques
49. Gestion des contrats d’occupation du domaine public – mesures exceptionnelles et particulières liées à l’état de crise sanitaire
Décisions prises par le Maire en application de l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales
La prochaine réunion du conseil municipal se déroule jeudi 4 juin à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l'étage.
En raison de la crise sanitaire, cette séance se tiendra sans public, néanmoins elle est retransmise en direct sur le site de la commune.
Election des membres du Conseil municipal à la commission d’appel d’offre.
Election des membres du Conseil municipal à la commission d’appel de délégation de service public.
Détermination du nombre d’administrateurs au Conseil d’administration du Centre communal d’action sociale et élections des membres du conseil municipal.
Création des commissions municipales et élection des membres.
Désignation du délégué élu au sein du comité national d’action sociale.
Election des délégués au syndicat mixte pour la sauvegarde et la gestion des étangs landais (GEOLANDES).
Election d’un délégué au syndicat d’équipement des communes.
Election d’un délégué au syndicat mixte des gestion des milieux naturels.
Election d’un délégué municipal au syndicat mixte de gestion des baignades landaises.
Election d’un délégué au syndicat mixte Agence landaise pour l’informatique (ALPI)
Election d’un délégué à la Société publique locale Digital Max (communauté de communes MACS).
Election des délégués au Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la délinquance.
Election des délégués à l’office de tourisme associatif de Seignosse.
Indemnité de fonction des élus : Maire, adjoints et conseillers délégués
Règlement intérieur : constitution d’un groupe de travail
La prochaine réunion du conseil municipal se déroule mardi 26 mai à 18h30 au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l'étage.
Il se déroulera sans public mais sera retransmis en direct sur le site de la commune.
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 18 FÉVRIER 2020 à 19 HCOMMANDE PUBLIQUE
Délégations de service public
1- Délégation de Service Public – Concessions plages - approbation rapport et convention
FINANCES LOCALES
Décisions budgétaires
2-Budget annexe Forêt - Décision Modificative n°1
DOMAINE ET PATRIMOINE
Autres actes de gestion du domaine privé
3- Autorisation donnée à M. Le Maire pour signer l’acte notarié d’acquisition de la parcelle BI-1
4- Autorisation donnée à M. Le Maire pour signer l’acte notarié d’acquisition de la parcelle cadastrée section H n°70
5- Approbation du programme d’assiette de coupes de bois 2020
Autres actes de gestion du domaine public
6- Déclassement et cession d’une partie du domaine public - avenue du Pley - Frechet
7- Déclassement et cession d’une partie du domaine public - avenue du Pley – Legeleux
8- Déclassement d’une partie du domaine public – avenue du Belvédère
9- Classement dans le domaine public des espaces communs des lotissements Jardins de la Belette
10- Classement dans le domaine public des espaces communs des lotissements Prés d’Etiennette
AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES
Tourisme
11- Plan d’action annuel 2020 Office du Tourisme
AUTRES
12- Vœu cirque
COMMUNICATIONS
QUESTIONS DIVERSES
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 10 DECEMBRE 2019 à 19 H
Présentation Conseil Municipal des Enfants
COMMANDE PUBLIQUE
Délégations de service public
85 – Approbation rapport et convention pour la Délégation de Service Public – micro-crèche Marcel cerdan 86 – Tarifs Golf 2020 - approbation
FINANCES LOCALES
Décisions budgétaires
87 - Budget 2019 de la Commune - Décision modificative n°2 88 - Budget 2019 Assainissement - Décision modificative n°2 89 – Budget 2019 Eau potable - Décision modificative n°1
90 - Budget primitif 2020 - Commune
91 - Budget primitif 2020 – annexe Assainissement
92 - Budget primitif 2020 – annexe Eau potable
93 - Budget primitif 2020 – annexe Forêt
Subventions
94 - Subventions aux associations 2020
95 - Programme coupe de bois 2020
Fiscalité
96 – Participation protection sociale 2020 - revalorisation
97 – Bois de chauffage 2020 – revalorisation des plafonds
DOMAINE ET PATRIMOINE
Autres actes de gestion du domaine privé
98 - Autorisation donnée à M. Le Maire pour signer l’acte notarié de cession d’une partie de la parcelle cadastrée AD 203 (Cession MACS / Laubian 3) > sous réserve obtention distraction préalable et plan de division géomètre 99 - Autorisation donnée à M. Le Maire de signer l’acte notarié d’acquisition d’une partie de la parcelle AW 27 auprès de la Copropriété du Forum
100 - Convention de mise à disposition lot 54 avec l’EPFL
Autres actes de gestion du domaine public
101 - Déclassement d’une partie du domaine public – hameau du sporting
102 - Déclassement d’une partie du domaine public – avenue Charles de Gaulle
103 - Déclassement d’une partie du domaine public – avenue du Belvédère
104 - Lancement de la procédure d'enquête publique relative à la prise en charge des espaces communs du lotissement Les Jardins de la Belette
105 - Lancement de la procédure d'enquête publique relative à la prise en charge des espaces communs du lotissement Les Prés d’Etiennette
Environnement
106 - Zonage de l'assainissement : lancement de l'enquête publique
Documents d’urbanisme
107 - Approbation de la création de la ZAD de Lenguilhem
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Intercommunalité
108 - Participation financière de la Commune de Seignosse à l’opération d’acquisition en VEFA de 9 logements locatifs sociaux par XL Habitat
109 - Avenant n°2 à la convention ADS MACS
AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES Tourisme
110 – Plan d’action office du tourisme
COMMUNICATIONS QUESTIONS DIVERSES
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 12 NOVEMBRE 2019 à 19 H
FINANCES LOCALES Décisions budgétaires
79 - Débat d’orientation budgétaire
80 - Délibération instaurant les nouveaux taux de taxe d’aménagement au regard des futures zones AU du PLUi
QUESTIONS DIVERSES
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 24 SEPTEMBRE 2019 à 19 H
FINANCES LOCALES
Décisions budgétaires
Terrain du Pley - Affectation produit de cession de la vente du terrain
Décision Modificative n°1 – Budget Commune
Décision Modificative n°1 – Budget Assainissement
Subvention
Championnats de France de surf - Attribution subvention exceptionnelle de 5 000 €
Comité départemental Olympique et Sportif-Attribution subvention exceptionnelle de 5 000 €
Subvention – demande de subvention auprès du CD40 - Ecole des 2 EtangsSystème de chauffage et de ventilation - Engagement à réaliser les travaux
Fiscalité
Taxe de séjour – actualisation du régime de la taxe de séjour
Délégations de services publics
Rapport annuel du délégataire SYDEC – compétence assainissement non collectif
Rapport annuel du délégataire SYDEC – compétence éclairage public
Rapport annuel du délégataire SUEZ – gestion du service public d’assainissement collectif
Rapport annuel du délégataire SUEZ – gestion du service public de distribution d’eau potable
Rapport annuel du délégataire Open Golf – concession de l’exploitation du golf municipal
Rapport annuel du délégataire ENFANCE POUR TOUS – gestion et exploitation micro-crèche
Rapports annuels des délégataires des concessions de plages naturelles (exercice 2018)
Rapport annuel du délégataire OCÉLIANCES – Gestion NATUREO Village
Approbation des tarifs 2020 – NATUREO Village
Intercommunalité
Approbation du projet de PLUi arrêté en Conseil Communautaire du 11 juillet 2019 (consultable sur la tablette dans kbox/ conseil communautaire/conseil communautaire du 4 juillet 2019)
Modification du montant des attributions de compensation 2019 – missions « GEMA »
Pacte financier et fiscal solidaire de MACS - Mise en œuvre - Modification correspondantes des attributions de compensation des communes
PPI VOIRIE 2015/2020 – Aménagements ponctuels de voirie – Jardins de la Belette – plan de financement de l’opération – versement d’un fond de concours
Transport scolaire- Avenant à la convention de délégation de la compétence Transport scolaire
Contribution de MACS à l’Établissement Public Local « LANDES FONCIER » - Contribution de la Commune à MACS – Convention MACS/Commune
DOMAINE ET PATRIMOINEAutres actes de gestion du domaine privé
Reprise des concessions cimetières
Autorisation donnée à M. Le Maire pour signer l’acte notarié de cession d’une partie de la parcelle cadastrée AC 109
Autorisation donnée à M. Le Maire pour signer la promesse de vente avec l’indivision Peyresblanques en vue de l’acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée AE 31
Autorisation donnée au locataire du bien cadastré section F n°545-216-217 de réaliser des travaux sur le restaurant La Station
Autres actes de gestion du domaine public
Dénomination des voies desservant la résidence Lands'cap
Dénomination des voies du lotissement Les Coquelicots
Dénomination des voies du lotissement du Pley
Autorisation donnée à M. Le Maire pour signer la convention de mise à disposition de conteneurs et travaux d’embellissement du cadre de vie liés aux points de collecte des déchets du Plan-Plage du Penon
Déclassement d’une partie du domaine public – avenue Marcel Cerdan
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUEFonctionnement des assemblées
Conseil municipal des enfants - Création
Fonction PubliquePersonnels titulaire et stagiaire de la F.P.T
Pôle interventions techniques - Création d’un emploi de technicien et d’ingénieur
Pôle Enfance Jeunesse - Création/suppression de poste, modification du temps de travail
Pôle Enfance Jeunesse - Création/suppression de poste, modification du temps de travail
Pôle administratif - Création/suppression de poste, suppression d’un emploi de rédacteur, création d’un emploi d’adjoint administratif principal 1ère classe
Budget principal Commune – adoption du compte administratif 2018
Budget annexe forêt - adoption du compte administratif 2018
Budget annexe eau potable - adoption du compte administratif 2018
Budget annexe assainissement- adoption du compte administratif 2018
Budget principal Commune – adoption du compte de gestion 2018
Budget annexe forêt - adoption du compte de gestion 2018
Budget annexe eau potable : adoption du compte de gestion 2018
Budget annexe assainissement - adoption du compte de gestion 2018
Budget principal Commune – affectation des résultats 2018
Budget annexe forêt – affectation des résultats 2018
Budget annexe eau potable - affectation des résultats 2018
Budget annexe assainissement - affectation des résultats 2018
Budget principal Commune – adoption du budget supplémentaire 2019
Budget annexe forêt - adoption du budget supplémentaire 2019
Budget annexe eau potable - adoption du budget supplémentaire 2019
Budget annexe assainissement - adoption du budget supplémentaire 2019
Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales
Subventions
Subventions exceptionnelles aux associations
DOMAINE ET PATRIMOINE
Actes de gestion du domaine privé
Autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention de servitude avec les sociétés Immo-Concept et SNC Les Camélias, concernant la réalisation de travaux d’aménagement sur la parcelle cadastrée AL 234
Actes de gestion du domaine public
Autorisation donnée à M. Le Maire de déposer une demande au cas par cas concernant le dossier du zonage de l’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
FONCTION PUBLIQUE
Personnels titulaires et stagiaire de la F.P.T
Filières animation, administrative et technique _ avancements de grade – création des emplois
Filière technique – Promotion interne – création d’un emploi d’agent de maîtrise
Filière police municipale – régime indemnitaire – instauration de la prime d’administration et de technicité
Pôle Accueil Relations Usagers – création d’un emploi de rédacteur
Pôle finances, marchés publics et ressources humaines – recrutement dans le cadre de l’article 38 alinéa 7 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 _ personne en situation de handicap_ bénéficiaire de l’obligation d’emplois
Pôle interventions techniques – création d’un emploi de technicien et d’ingénieur
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUEFonctionnement des assemblées
Délégations de compétences du conseil municipal à Monsieur le Maire
La prochaine réunion du conseil municipal se déroule lundi 28 septembre à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe dans la salle de l'étage. En raison de la crise sanitaire, cette séance se tiendra sans public, néanmoins elle est diffusée en direct sur le site de la commune.
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