ORDRE DU JOUR – – – CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 12 MARS 2019 à 19H COMMANDE PUBLIQUE 1 – Approbation du mode de gestion de la future micro crèche Marcel Cerdan 2 – Fiscalité directe...
ORDRE DU JOUR – – – CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 11 DECEMBRE 2018 à 19 H FINANCES LOCALES Décisions budgétaires 71 – Budget 2018 de la Commune – Décision modificative n°2 72 – Budget...
ORDRE DU JOUR – – – CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 27 NOVEMBRE 2018 à 19 H 00 FINANCES LOCALES Décisions budgétaires 69 – Débat d’orientation budgétaire INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE Intercommunalité 70...
ORDRE DU JOUR – – – CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 16 OCTOBRE 2018 à 19 H FINANCES LOCALES Décisions budgétaires 55- Décision modificative N°1 budget principal 56- Admission en non valeur COMMANDE PUBLIQUE 57-...
ORDRE DU JOUR – – – CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 25 SEPTEMBRE 2018 à 19 H MARCHES PUBLICS Délégation de Service Public 51 – Attribution du contrat de concession concernant la délégation de service...
ORDRE DU JOUR – – – CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 5 JUIN 2018 à 19 H FINANCES LOCALES Décisions budgétaires 15) Budget principal Commune – adoption du compte administratif 2017 16) Budget annexe...
ORDRE DU JOUR – – – CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 3 AVRIL 2018 à 19 H FINANCES LOCALES Fiscalité 5 – Fiscalité directe locale 2018 – Approbation des taux d’imposition des taxes locales DOMAINE...
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 27 FÉVRIER 2018 À 19h FINANCES LOCALES Subvention 246 – Approbation de la convention municipale d’objectifs et de moyens 2018 – 2020 avec l’office de tourisme de...
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 12 DECEMBRE 2017 à 19 h 00 FINANCES LOCALES Décisions budgétaires 226 – Budget annexe 2017 éco-quartier – Dissolution 227 – Budget annexe 2017 eau et...
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 14 NOVEMBRE 2017 à 19 h 00 FINANCES LOCALES Délégation de service public 224 – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant de prolongation...
COMMANDE PUBLIQUE
1 - Approbation du mode de gestion de la future micro crèche Marcel Cerdan
2 - Fiscalité directe locale 2018 - Approbation des taux d’imposition des taxes locales
3 - Adhésion au système de certification forestière - PEFC
RESSOURCES HUMAINES
4 - Création d’emplois – recrutements des emplois saisonniers 2018
DOMAINE ET PATRIMOINE
Actes de gestion du domaine privé
5 - Déclassement du bâtiment du Pouy
6 - Distraction du régime forestier de la parcelle cadastrées section AD n°202 et d’une partie de la parcelle cadastrée section AD n°203
7 - Désaffectation, déclassement et aliénation d’une partie du domaine public – avenue des lacs
8 - Délégation à l’EPFL "LANDES FONCIER" pour assurer le portage foncier et financier dans le cadre de l’acquisition amiable du lot 54 de la copropriété du Forum
9 - Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée section BE n°16 en vue de l’aménagement du « point Nature » de l’Etang Blanc
10 - Convention pour réalisation de la piste cyclable sur les parcelles cadastrées AL 234 et AM 75
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Intercommunalité
11 – SMGBL - Modification statuts
12- Approbation de la motion du 13 novembre 2018 du Syndicat Mixte de Gestion des Baignades Landaises, demandant le maintien du détachement des Nageurs Sauveteurs CRS sur le littoral landais
13 - Groupement achat groupé d'énergies - Accord-cadre 2020 à 2022 - Électricité et Gaz Naturel - Adhésion et Candidature aux marchés
14 - VOIRIE - PPI 2015-2020 – Travaux de réaménagement des rues Léon Blum et Marcel Cerdan à Seignosse – Versement du fonds de concours communalAUTRES DOMAINES DE COMPETENCE
Tourisme
15- Approbation de la demande de renouvellement de classement de l’office de tourisme en première catégorie
COMMUNICATIONS
QUESTIONS DIVERSESDocuments :
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 11 DECEMBRE 2018 à 19 H
FINANCES LOCALESDécisions budgétaires
71 - Budget 2018 de la Commune - Décision modificative n°2
72 - Budget 2018 Assainissement - Décision modificative n°1
73 - Budget 2018 Forêt - Décision modificative n°1
74 - Budget 2018 Eau - Décision modificative n°1
75 - Budget primitif 2019 - Commune
76 - Budget primitif 2019 - Assainissement
77 - Budget primitif 2019 - Eau
78 - Budget primitif 2019 - Forêt
Subventions
79 - Approbation des montants des subventions aux associations 2019 80 - Approbation programme coupe de bois 2019
COMMANDE PUBLIQUEDélégations de service public
81 - Approbation grille tarifaire camping NATUREO 2019
82 - Approbation subdélégation activité restaurant-bar NATUREO – BOISSON Philippe
83 - Rapport annuel d’activité 2017 du service électricité
84 - Rapport annuel d’activité 2017 du délégataire du service de l’eau potable et de l’assainissement collectif85 - Rapport annuel d’activité 2017 du service de l’assainissement non collectif
86 - Rapport annuel d’activité 2017 du camping Naturéo
DOMAINE ET PATRIMOINEActes de gestion du domaine privé
87 - Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée section AK n°21 pour l’aménagement d’un cheminement piéton88 - Convention de mise à disposition des lots 24 et 19.
Actes de gestion du domaine public
89 - Désaffectation et déclassement avenue de l'orée
90 - Désaffectation et déclassement avenue des bourdaines
FONCTION PUBLIQUEPersonnels titulaires et stagiaire de la F.P.T
91 - Médiation préalable – adhésion à la convention avec le CDG40
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUEIntercommunalité
92 - Délibération EPFL - Contribution de MACS À L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC LOCAL « LANDES FONCIER » - contribution de la commune à MACS – convention MACS/COMMUNES
93 - Délibération GEMAPI - Révision du montant des Attributions de Compensations des communes résultant du transfert de compétences en matière de GESTION MILIEUX AQUATIQUES ET PRÉVENTION DES INNONDATIONS (GEMAPI)
94 - Compétence eau et assainissement – refus du transfert de compétences à la Communauté de communes MACS
COMMUNICATIONS QUESTIONS DIVERSES
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 27 NOVEMBRE 2018 à 19 H 00
FINANCES LOCALES
Décisions budgétaires
69 - Débat d’orientation budgétaire
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Intercommunalité
70 - Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durable du PLUi
QUESTIONS DIVERSESDocuments :
FINANCES LOCALES
Décisions budgétaires
55- Décision modificative N°1 budget principal
56- Admission en non valeur
COMMANDE PUBLIQUE
57- Vente d’une chargeuse pelleteuse
DELEGATION SERVICE PUBLIC
58- Micro-crèche Ilot Câlins - Modification des indices permettant la révision de la participation de la commune
DOMAINE ET PATRIMOINE
Autres actes de gestion du domaine public
59- Désaffectation et déclassement du domaine public - avenue Pley
60- Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public - avenue des Baïnes ;
61- Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public – avenue Chambrelent ;
62- Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public – hameau du Sporting
63- Dénomination de voirie – Quartier du Bourg
Actes de gestion du domaine privé
64- Autorisation donnée à M. Le Maire de signer l’acte notarié de cession de foncier avec M. Bonnaud ;
FONCTION PUBLIQUE
Personnels titulaires et stagiaire de la F.P.T
65- Astreintes d’exploitation- service techniqueINSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Intercommunalité
66- Convention tripartite de participation financière pour réalisation de logements locatifs sociaux concernant le programme Seignosse Osmondes ;
67- Convention de Co-Maitrise d’ouvrage avec l’ONF concernant le plan-plage du Penon ;
68- Avenant à la Convention avec l’ADERA pour la gestion administrative et financière du projet d’acquisition de postes de secours modulaires.COMMUNICATIONS
QUESTIONS DIVERSESDocuments :
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 25 SEPTEMBRE 2018 à 19 H
MARCHES PUBLICS
Délégation de Service Public51 - Attribution du contrat de concession concernant la délégation de service public de la gestion, animation et promotion de la salle des Bourdaines à Seignosse
52 -Avenant N°1 au contrat de concession du service public d’assainissement collectif
53 - Avenant N°1 au contrat de concession du service public d’eau potable
54 - Rapport annuel 2017 des délégations de service public de concession du domaine public maritime
COMMUNICATIONS
QUESTIONS DIVERSES
15) Budget principal Commune – adoption du compte administratif 2017
16) Budget annexe Eco-quartier - adoption du compte administratif 2017
17) Budget annexe forêts - adoption du compte administratif 2017
18) Budget annexe eau et assainissement - adoption du compte administratif 2017
19) Budget annexe Eau Potable - adoption du compte administratif 2017
20) Budget annexe Assainissement - adoption du compte administratif 2017
21) Budget principal Commune – adoption du compte de gestion 2017
22) Budget annexe Eco-quartier - adoption du compte de gestion 2017
23) Budget annexe forêts - adoption du compte de gestion 2017
24) Budget annexe eau et assainissement - adoption du compte de gestion 2017
25) Budget annexe Eau Potable : adoption du compte de gestion 2017
26) Budget annexe Assainissement - adoption du compte de gestion 2017
27) Budget principal Commune – affectation du résultat 2017
28) Budget annexe forêts – affectation du résultat 2017
29) Budget annexe Eau Potable - affectation du résultat 2017
30) Budget annexe Assainissement - affectation du résultat 2017
31) Budget principal Commune – adoption du budget supplémentaire
32) Budget annexe forêts - adoption du budget supplémentaire
33) Budget annexe Eau Potable - adoption du budget supplémentaire
34) Budget annexe Assainissement - adoption du budget supplémentaire
35) Changement d’usage, mise en place de la procédure d’enregistrement et détermination des nouveaux tarifs
de la taxe de séjour
36) Subventions exceptionnelles aux associations
37) Approbation de la participation en nature pour le Little festival
COMMANDE PUBLIQUE
38) Adhésion au groupement de commandes « gestion technique des ERP » du CDG 40
39) Délégation de service public pour la gestion, animation et promotion de la salle de spectacle des
bourdaines : Approbation du mode de gestion du service public
DOMAINE ET PATRIMOINEAutres actes de gestion du domaine public
40) Autorisation donnée à M. Le Maire de signer l’acte d’acquisition des lots 11 et 14 de la copropriété duForum
41) Délégation à l’EPFL "LANDES FONCIER" pour assurer le portage foncier et financier dans le cadre de l’acquisition amiable du lot 19 de la copropriété du Forum
42) Déclassement d’une partie du domaine public communal – hameau du Sporting
43) Déclassement d’une partie du domaine public communal – avenue Chambrelent
44) Déclassement d’une partie du domaine public communal – avenue des Baïnes
Actes de gestion du domaine privé
45) Autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention d’occupation de terrain avec l’ONF
46) Autorisation donnée à M. Le Maire de signer un acte d’échange de terrains pour l’extension de la piste
cyclable entre Seignosse Bourg et Soorts-Hossegor
FONCTION PUBLIQUEPersonnels titulaires et stagiaire de la F.P.T
47) Elections professionnelles – fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique et au Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail
Autres catégories de personnel
48) Volontaires en Service civique – recrutements de 2 volontaires
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Intercommunalité
49) Attribution de compensation liée à la reprise des compétences du SIVOM Côte-Sud
50) Adhésion à l’association Landes 2024 des JO
COMMUNICATIONSQUESTIONS DIVERSES
- - -
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 3 AVRIL 2018 à 19 H
FINANCES LOCALES
Fiscalité
5 - Fiscalité directe locale 2018 - Approbation des taux d’imposition des taxes locales
DOMAINE ET PATRIMOINE
Autres actes de gestion du domaine public
6 - Gestion durable et concertée du milieu littoral domanial - convention cadre pluriannuelle avec l’ONF
7 - Réalisation d’un plateau surélevé sur la RD 89 - autorisation de signer la convention avec la SCCV Les Andréades
8 - Acquisition amiable des lots 24 et 54 de la copropriété du Forum - portage foncier et financier - délégation à l’EPFL "LANDES FONCIER"
FONCTION PUBLIQUE
Personnels titulaires et stagiaire de la F.P.T
9 - Participation communale à la protection sociale des agents de la commune pour la prévoyance - revalorisation.
10 - Création et suppression d’emplois – filière administrative - création d’un poste d’attaché territorial.
Autres catégories de personnel
11 - Création d’emplois – recrutements des emplois saisonniers 2018
INSTITUTIONS et VIE POLITIQUE
Exercice des mandats locaux
12 - Indemnités des élus – Modification de l’indice terminal de référence
Intercommunalité
13 - Travaux de réaménagement de l’avenue des Bourdaines – versement d’un fonds de concours communal à la MACS
14 - Création d’un Pôle d’Equilibre Territorial et Rural – Pays ALO - approbation des statuts
COMMUNICATIONS
QUESTIONS DIVERSES
FINANCES LOCALESSubvention
246 - Approbation de la convention municipale d’objectifs et de moyens 2018 – 2020 avec l’office de tourisme de Seignosse et de la contribution afférente.
247 - Validation du plan d’actions 2018 de l’Office de Tourisme et fonds dédiés
MARCHÉS PUBLICSDélégation de Service Public
248 - Attribution du contrat de concession concernant la délégation de service public du golf municipal de Seignosse
249 - Attribution des sous-traités d’exploitation liés l’occupation du domaine maritime concédé
COMMUNICATIONS
QUESTIONS DIVERSES
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 12 DECEMBRE 2017 à 19 h 00
FINANCES LOCALESDécisions budgétaires
226 - Budget annexe 2017 éco-quartier - Dissolution
227 - Budget annexe 2017 eau et assainissement - Dissolution
228 - Budget principal 2017 de la commune - Décision Modificative n°2
229 - Budget annexe 2017 assainissement - Décision Modificative n°1
230 - Budget primitif 2018 du budget principal – Approbation
231 - Budget principal 2018 – Mise en place et révision d’autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) ;
232 - Projets d’investissement communaux – demande de financement externe
233 - Budget primitif 2018 du budget annexe assainissement – Approbation
234 - Budget primitif 2018 du budget annexe eau potable – Approbation
235- Budget primitif 2018 du budget annexe forêt – Approbation
Subvention
236 - Subventions attribuées aux associations
FONCTION PUBLIQUE
Personnels titulaires et stagiaire de la F.P.T
237 - RIFSEEP - Modification du dispositif
DOMAINE ET PATRIMOINEAcquisition
238 - Acquisition parcelle orange n°AW 51 – bâtiment d’exploitation
Autres actes de gestion du domaine public
239 - Mise à jour du tableau de la voirie communale
DOMAINE DE COMPETENCESEnseignement
240 - Subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire - Seignosse Club Ecole
Environnement
241 - Approbation du programme d'assiette de coupes de bois 2018
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUEIntercommunalité
242 - SIVOM CÔTE-SUD - Dissolution au 1er janvier 2018
243- SIVOM CÔTE-SUD - Approbation du règlement financier et patrimonial de la dissolution
244 - MACS - Modification des statuts /extension des compétences en matière de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI) /reprise des compétences du SIVOM Côte-Sud à compter du 1er janvier 2018
245 - Syndicat Mixte de protection du littoral landais – Modification des statuts et adhésion de nouveaux membres
COMMUNICATIONSQUESTIONS DIVERSES
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 14 NOVEMBRE 2017 à 19 h 00
FINANCES LOCALES
Délégation de service public
224 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant de prolongation du traité de concession pour la réalisation et la gestion du Golf de Seignosse
Décisions budgétaires
225 - Débat orientation budgétaire
QUESTIONS DIVERSES
COMMANDE PUBLIQUE
1 - Approbation du mode de gestion de la future micro crèche Marcel Cerdan
2 - Fiscalité directe locale 2018 - Approbation des taux d’imposition des taxes locales
3 - Adhésion au système de certification forestière - PEFC
RESSOURCES HUMAINES
4 - Création d’emplois – recrutements des emplois saisonniers 2018
DOMAINE ET PATRIMOINE
Actes de gestion du domaine privé
5 - Déclassement du bâtiment du Pouy
6 - Distraction du régime forestier de la parcelle cadastrées section AD n°202 et d’une partie de la parcelle cadastrée section AD n°203
7 - Désaffectation, déclassement et aliénation d’une partie du domaine public – avenue des lacs
8 - Délégation à l’EPFL "LANDES FONCIER" pour assurer le portage foncier et financier dans le cadre de l’acquisition amiable du lot 54 de la copropriété du Forum
9 - Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée section BE n°16 en vue de l’aménagement du « point Nature » de l’Etang Blanc
10 - Convention pour réalisation de la piste cyclable sur les parcelles cadastrées AL 234 et AM 75
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Intercommunalité
11 – SMGBL - Modification statuts
12- Approbation de la motion du 13 novembre 2018 du Syndicat Mixte de Gestion des Baignades Landaises, demandant le maintien du détachement des Nageurs Sauveteurs CRS sur le littoral landais
13 - Groupement achat groupé d'énergies - Accord-cadre 2020 à 2022 - Électricité et Gaz Naturel - Adhésion et Candidature aux marchés
14 - VOIRIE - PPI 2015-2020 – Travaux de réaménagement des rues Léon Blum et Marcel Cerdan à Seignosse – Versement du fonds de concours communalAUTRES DOMAINES DE COMPETENCE
Tourisme
15- Approbation de la demande de renouvellement de classement de l’office de tourisme en première catégorie
COMMUNICATIONS
QUESTIONS DIVERSESDocuments :
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site. Si vous continuez à utiliser ce dernier, nous considérerons que vous acceptez l'utilisation des cookies.AccepterRefuser