ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 09 FEVRIER 2016 à 19 H 00 DOMAINE ET PATRIMOINE Autres actes de gestion du domaine public & privé Désignation d’un adjoint pour signer les actes authentiques...
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 12 JANVIER 2016 à 19 H 00 COMMANDE PUBLIQUE Délégations de service public Rapport d’activités 2014 DSP distribution eau potable avec la Lyonnaise des Eaux Rapport d’activités...
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 14 DECEMBRE 2015 à 19 H 00 URBANISME Documents d’urbanisme Modification des statuts de MACS – Extension du champ des compétences à la compétence PLU, document d’urbanisme...
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 07 DECEMBRE 2015 à 19 H 00 Installation du conseil municipal INSTITUTIONS & VIE POLITIQUE 94. Élection de Monsieur le Maire 95. Détermination du nombre d’adjoints au...
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 13 JUILLET 2015 à 18 H 00 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE (1) Délégation de fonction et de signature Décision de maintien ou non d’un adjoint dans son...
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 29 JUIN 2015 à 19 H 30 COMMANDE PUBLIQUE Marchés publics Adhésion à un groupement de commande pour l’achat d’énergies, de fournitures et services en matière d’efficacité...
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 1er JUIN 2015 à 19 H 30 URBANISME Documents d’urbanisme Approbation de la modification n°7 du plan local d’urbanisme Approbation de la modification n°8 du plan local...
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 28 AVRIL 2015 à 19 H 30 COMMANDE PUBLIQUE Marchés publics Autorisation de signature des avenants en plus et moins-value pour les lots du marché de travaux...
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 13 AVRIL 2015 à 19 H 30 AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES Tourisme 44. Approbation de l’avenant n°1 à la convention d’objectifs et de moyens 2014 -2016 avec...
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 12 JANVIER 2016 à 19 H 00COMMANDE PUBLIQUEDélégations de service public
Rapport d'activités 2014 DSP distribution eau potable avec la Lyonnaise des Eaux
Rapport d'activités 2014 DSP assainissement collectif avec la Lyonnaise des Eaux
Rapport d'activités 2014 DSP camping Océliances avec la société Golden Team
Rapport d'activités 2014 DSP salle des Bourdaines avec le SIVOM Côte Sud
FONCTION PUBLIQUEPersonnel titulaires et stagiaires de la F.P.T.
Modification ordre de mission permanent pour certains agents titulaires et contractuels de la commune
Modalités de mise en œuvre du remboursement des frais de déplacement des élus et du personnel communal
Frais de déplacement à l'intérieur de la résidence administrative
Autres catégories de personnels
Modification stagiaire BAFA BAFD
INSTITUTIONS et VIE POLITIQUEDésignation de représentants
Election des membres du conseil municipal à la commission d’appel d’offre
Election des membres du conseil municipal à la commission de délégation de service public
Délégation de fonctions
Annulation de la délibération 114-2015 sur la détermination du nombre et l'élection des conseillers municipaux délégués
Intercommunalité
Rapport d'activités 2014 de la communauté de communes Maremne Adour Côte Sud
Modification des statuts de la communauté de communes MACS relative à la compétence création, aménagement et entretien de la voirie
Communauté de communes MACS - Articulation de la compétence d’énergie avec le SYDEC – Evolution de compétences en matière de soutien aux actions de maîtrise de la demande d'énergie (SAMDE), au développement des énergies renouvelables et à la création, l'entretien et l'exploitation d'infrastructures de charges nécessaires à l'usage de véhicules électriques ou hybrides
Projet de schéma relatif aux mutualisations de services entre la communauté de communes MACS et les communes membres
Versement de fonds de concours "transition énergétique" - Pavillon de la réserve de l'Etang Noir de Seignosse
FINANCESDécisions budgétaires (B.P., D.M., C.A….)
Décision modificative n°1 du budget annexe parc aquatique
Divers
Modification des tarifs municipaux (taxe de séjour, spectacles & manifestations)
DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMESEnvironnement
Approbation convention avec conseiller départemental des Landes - Mission de collecte de donnés dans le cadre du Schéma Directeur des Données sur l'Eau station supérieure à 2 000 équivalents - habitants
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
Rapport d'activités 2014 du Syndicat d'Equipement des Communes des Landes (SYDEC) - Service Assainissement Eaux Usées Non Collectif
Rapport d'activités 2014 du Syndicat d'Equipement des Communes des Landes (SYDEC) - Service électricité
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 14 DECEMBRE 2015 à 19 H 00URBANISMEDocuments d'urbanisme
Modification des statuts de MACS - Extension du champ des compétences à la compétence PLU, document d'urbanisme en tenant lieu et carte communale
Annulation de la prescription de la procédure de mise en compatibilité du PLU avec la déclaration de projet relative à l’opération Laubian III
DOMAINE ET PATRIMOINELocations
Avenant à la convention avec Free Mobile sur l'aire d'accueil de camping-cars - Modification plan des emplacements et équipements techniques
Autres actes de gestion du domaine public
Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention de servitude réciproque d’accès avec le village de vacances Cap Océan
Convention de servitude avec le SYDEC pour passage basse tension sur parc aquatique - Parcelle AW 83
Convention de servitude avec ErDF pour passage ligne électrique souterraine 400 volts collectif Mariposa - Parcelle AD 83
Approbation des plans d'accessibilité Agenda D'Acessibilité Programmé (ADAP) des ERP communaux
Autres actes de gestion du domaine privé
Approbation du programme d’assiette des coupes de bois 2016
FONCTION PUBLIQUEPersonnel titulaires et stagiaires de la F.P.T.
Création et suppression de postes suite à avancement de grade et réussite concours
Ouverture d'un poste d'adjoint d'animation de 2ème classe titulaire à temps complet
Approbation de la convention d'adhésion pôles retraites et protection sociale 2015-2017
Modification délibération cadres A media & SI - événementiel & animation vie locale (régime indemnitaire PFR)
INSTITUTIONS & VIE POLITIQUEExercice des mandats locaux
Indemnités de fonction des élus municipaux : Maire, adjoints et conseillers délégués
Intercommunalité
Approbation de la convention à intervenir avec la communauté de communes MACS pour la contribution 2015 de la commune à la MACS puis de celle-ci à l’Etablissement Public Foncier des Landes
Compétence d'organisation des transports urbains - Navettes estivales - Adaptation du montant de l'attribution de compensation des communes intéressées
FINANCESDécisions budgétaires (B.P., D.M., C.A….)
Décision modificative n°1 du budget annexe forêt
Décision modificative n°1 du budget eau et assainissement
Modification des tarifs municipaux (enfance jeunesse, espace jeunes, cimetière, taxe de séjour, spectacles & manifestations)
Subventions
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau pour la réalisation d’un diagnostic du réseau d’assainissement, de la station d’épuration et des eaux pluviales
Divers
Admissions en non valeurs sur le budget principal de recettes de l’accueil de loisirs sans hébergement
DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMESTransports
Transport scolaire - Avenant MACS n° 2 à la convention de délégation
AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMESEnfance - jeunesse
Approbation du projet de micro-crèche
Approbation modification du règlement intérieur de l’accueil collectif de mineurs Île Aux Couleurs et des accueils périscolaires
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 07 DECEMBRE 2015 à 19 H 00
Installation du conseil municipal
INSTITUTIONS & VIE POLITIQUE
94. Élection de Monsieur le Maire
95. Détermination du nombre d'adjoints au Maire
96. Élection des adjoints à Monsieur le Maire
Fonctionnement des assemblées
Délégation de compétences du conseil municipal à Monsieur le Maire
Désignation de représentants
Communaux
Détermination du nombre d’administrateurs du conseil d’administration du C.C.A.S. et élection des membres du conseil municipal
Election des délégués municipaux à l’office de tourisme associatif de Seignosse
Création des commissions municipales et élection de leurs membres
Désignation du correspondant défense de l’armée
Désignation du délégué élu au Comité National d’Action Sociale
Intercommunaux
Election des délégués municipaux au Syndicat Mixte du chenil de Birepoulet
Election des délégués municipaux au Syndicat Mixte de Gestion des Baignades Landaises
Election des délégués municipaux au Syndicat Mixte de Protection du Littoral
Election des délégués municipaux au Syndicat Mixte pour la sauvegarde et la gestion des Etangs Landais (GEOLANDES)
Désignation d’un délégué du conseil municipal à l’ASA DFCI (Défense de la Forêt Contre l’Incendie) de Seignosse
Election des délégués municipaux au Syndicat d’Equipement des Communes (SYDEC)
Election des délégués municipaux au Syndicat Mixte Agence Landaise Pour l’Informatique (ALPI)
Election des délégués municipaux au SIVOM Côte Sud
Election des délégués municipaux au Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
Election des délégués municipaux à la Société Publique Locale Digital Max et au comité technique de contrôle (communauté de communes MACS)
Désignation des membres de la commission locale d’évaluation des charges transférées à la communauté de communes MACS
Délégation de fonctions
Détermination du nombre et élection des conseillers municipaux délégués
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 13 JUILLET 2015 à 18 H 00
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE (1)
Délégation de fonction et de signature
Décision de maintien ou non d’un adjoint dans son poste après retrait des délégations
Fixation du nombre et de l’ordre des postes d'adjoints
Election exécutif
Election d’un nouvel adjoint (selon résultats des délibérations 77-2015 et 78-2015)
Election d’un nouvel adjoint (selon résultats des délibérations 77-2015 et 78-2015)
COMMANDE PUBLIQUE
Marchés publics
Adhésion à un groupement de commande pour l'achat d'énergies, de fournitures et services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique
Délégations de service public
Rapport d'activités 2014 DSP camping Océliances avec la société Golden Team
URBANISME
Documents d’urbanisme
Approbation de la modification n°7 du plan local d'urbanisme
Annulation de la prescription de la procédure de mise en compatibilité du PLU avec la déclaration de projet relative à l’opération Laubian III
DOMAINE et PATRIMOINE
Autres actes de gestion du domaine public
Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention de servitude réciproque d’accès avec le village de vacances Cap Océan
Autres actes de gestion du domaine privé
Approbation du contrat de récolte de liège avec la société Agglolux
FONCTION PUBLIQUE
Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T.
Approbation de la convention d'adhésion pôles retraites et protection sociale 2015-2017
Modalités de mise en œuvre du remboursement des frais de déplacement du personnel communal et des élus
Frais de déplacement à l'intérieur de la résidence administrative
Modification ordre de mission permanent pour certains agents titulaires et contractuels de la commune
Autres catégories de personnel
Modification gratification stagiaire
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE (2)
Intercommunalité
Approbation du retrait de la commune de Mugron du Syndicat Mixte de Gestion des Baignades Landaises
Approbation de la convention à intervenir avec la communauté de communes MACS pour la contribution 2015 de la commune à la MACS puis de celle-ci à l’Etablissement Public Foncier des Landes
DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES
Environnement
Approbation de la convention avec le conseil départemental des Landes - Mission de collecte de donnés dans le cadre du Schéma Directeur des Données sur l'Eau station supérieure à 2 000 équivalents – habitants
AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES
Tourisme
Approbation de la fin d'engagement avec le label Famille Plus
QUESTIONS DIVERSES
COMMUNICATIONS
Télécharger le pv de compte-rendu du conseil municipal du 13 juillet 2015
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ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 29 JUIN 2015 à 19 H 30
COMMANDE PUBLIQUE
Marchés publics
Adhésion à un groupement de commande pour l'achat d'énergies, de fournitures et services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique
Délégations de service public
Rapport d'activités 2014 DSP camping Océliances avec la société Golden Team
URBANISME
Documents d’urbanisme
Approbation de la modification n°7 du plan local d'urbanisme
Annulation de la prescription de la procédure de mise en compatibilité du PLU avec la déclaration de projet relative à l’opération Laubian III
DOMAINE et PATRIMOINE
Autres actes de gestion du domaine public
Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention de servitude réciproque d’accès avec le village de vacances Cap Océan
Autres actes de gestion du domaine privé
Approbation du contrat de récolte de liège avec la société Agglolux
FONCTION PUBLIQUE
Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T.
Approbation de la convention d'adhésion pôles retraites et protection sociale 2015-2017
Modalités de mise en œuvre du remboursement des frais de déplacement du personnel communal et des élus
Frais de déplacement à l'intérieur de la résidence administrative
Modification ordre de mission permanent pour certains agents titulaires et contractuels de la commune
Autres catégories de personnel
Modification gratification stagiaire
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Délégation de fonctions
Nombre de postes d'adjoints et ordre de ceux-ci suite à démission
Election d'un nouvel adjoint
Intercommunalité
Approbation du retrait de la commune de Mugron du Syndicat Mixte de Gestion des Baignades Landaises
Approbation de la convention à intervenir avec la communauté de communes MACS pour la contribution 2015 de la commune à la MACS puis de celle-ci à l’Etablissement Public Foncier des Landes
DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES
Environnement
Approbation de la convention avec le conseil départemental des Landes - Mission de collecte de donnés dans le cadre du Schéma Directeur des Données sur l'Eau station supérieure à 2 000 équivalents – habitants
AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES
Tourisme
Approbation de la fin d'engagement avec le label Famille Plus
QUESTIONS DIVERSESCOMMUNICATIONSTélécharger le pv de compte-rendu du conseil municipal du 29 juin 2015
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ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 1er JUIN 2015 à 19 H 30
URBANISMEDocuments d’urbanisme
Approbation de la modification n°7 du plan local d'urbanisme
Approbation de la modification n°8 du plan local d'urbanisme
Droit de préemption urbain
Droit de délaissement de l’emplacement réservé n°7 – Renonciation au bénéfice
FONCTION PUBLIQUEAutres catégories de personnel
Modification gratification stagiaire
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUEIntercommunalité
Rapport d'activités 2014 du S.I.V.O.M. Côte Sud
FINANCESDécisions budgétaires
Modification des tarifs municipaux (location de salles aux associations de formation premiers secours, service navette île aux couleurs en été, tarification enfants des agents municipaux fréquentant les services enfance - jeunesse)
Modification des tarifs municipaux de l’espace aquatique pour la saison 2015
DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMESVoirie
Dénomination de la voie du lotissement le Clos du Cassou
AUTRES DOMAINES DE COMPETENCESEnfance - jeunesse
Approbation modification dossier d'inscription à l'Île aux couleurs pour la période estivale (navette) et règlement intérieur
QUESTIONS DIVERSESCOMMUNICATIONSTélécharger le pv de compte-rendu du conseil municipal du 1er juin 2015
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ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 28 AVRIL 2015 à 19 H 30COMMANDE PUBLIQUEMarchés publics
Autorisation de signature des avenants en plus et moins-value pour les lots du marché de travaux dans le cadre du plan plages des Casernes
Autorisation de signature d'un avenant en plus et moins-value pour le lot n°1 du marché de travaux portant sur la sécurisation de l'avenue Charles de Gaulle (secteur des commerces)
DOMAINE & PATRIMOINEAutres actes de gestion du domaine privé
Retrait de la délibération 156-2014 du 15 décembre 2014 portant sur le bail emphytéotique avec l'EURL ATLANTIC PARK, ou toute autre personne morale que M. Dauliach, son gérant, lui substituerait, pour les parcelles AW 83 et AV 19
FONCTION PUBLIQUEPersonnel contractuel
Recrutement personnel saisonnier 2015 pour le parc aquatique
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUEDélégation de fonction et de signature
Retrait de la fonction d’adjoint et maintien du nombre de postes d’adjoints
Election exécutif
Election d’un nouvel adjoint
Intercommunalité
Autorisation de signature d'un avenant à la convention passée avec la MACS pour sa participation financière aux travaux de sécurisation de l'avenue Charles de Gaulle (secteur Coubertin)
FINANCESDécisions budgétaires
Approbation du budget primitif 2015 du budget annexe parc aquatique
Approbation des tarifs municipaux de l’espace aquatique pour la saison 2015
Divers
Admissions en non valeurs sur le budget principal de recettes de l’accueil de loisirs sans hébergement
QUESTIONS DIVERSESCOMMUNICATIONSTélécharger le pv de compte-rendu du conseil municipal du 28 avril 2015
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ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 13 AVRIL 2015 à 19 H 30
AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES
Tourisme
44. Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens 2014 -2016 avec l'Office de Tourisme
FINANCES
Fiscalité
45. Approbation des taux de fiscalité 2015 des taxes communales (TH, TFB, TFNB)
Subventions
46. Approbation des montants de subventions 2015 aux associations
Décisions budgétaires
47. Approbation de l'affectation des résultats 2014 du budget principal
48. Approbation de l'affectation des résultats 2014 du BA parc aquatique
49. Approbation de l'affectation des résultats 2014 du BA eau & assainissement
50. Approbation de l'affectation des résultats 2014 du BA forêt
51. Approbation du budget primitif 2015 du budget principal
52. Approbation du budget primitif 2015 du BA parc aquatique
53. Approbation du budget primitif 2015 du BA eau & assainissement
54. Approbation du budget primitif 2015 du BA forêt
55. Approbation du budget primitif 2015 du BA lotissement éco quartier
56. Modification des tarifs municipaux - Location de salles - 50 % de baisse sur le prix de location des salles communales pour les Seignossais qui fêtent leur 18 ans
QUESTIONS DIVERSESCOMMUNICATIONSTélécharger le pv de compte-rendu du conseil municipal du 13 avril 2015
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ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 09 FEVRIER 2016 à 19 H 00DOMAINE ET PATRIMOINEAutres actes de gestion du domaine public & privé
Désignation d'un adjoint pour signer les actes authentiques en la forme administrative pour le compte de la commune
Autres actes de gestion du domaine public
Autorisation de signature d'un bail emphytéotique administratif pour le parc aquatique Atlantic Park
INSTITUTIONS et VIE POLITIQUEFonctionnement des assemblées
Délégation de compétences du conseil municipal à Monsieur le Maire (droit de préemption urbain)
Désignation de représentants
Etablissement de la liste des commissaires titulaires et suppléants à la commission communale des impôts directs
AUTRES DOMAINES DE COMPETENCESTourisme
Demande de classement au titre de station de tourisme