ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 1er JUIN 2015 à 19 H 30 URBANISME Documents d’urbanisme Approbation de la modification n°7 du plan local d’urbanisme Approbation de la modification n°8 du plan local...
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 28 AVRIL 2015 à 19 H 30 COMMANDE PUBLIQUE Marchés publics Autorisation de signature des avenants en plus et moins-value pour les lots du marché de travaux...
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 13 AVRIL 2015 à 19 H 30 AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES Tourisme 44. Approbation de l’avenant n°1 à la convention d’objectifs et de moyens 2014 -2016 avec...
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 1er JUIN 2015 à 19 H 30
URBANISMEDocuments d’urbanisme
Approbation de la modification n°7 du plan local d'urbanisme
Approbation de la modification n°8 du plan local d'urbanisme
Droit de préemption urbain
Droit de délaissement de l’emplacement réservé n°7 – Renonciation au bénéfice
FONCTION PUBLIQUEAutres catégories de personnel
Modification gratification stagiaire
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUEIntercommunalité
Rapport d'activités 2014 du S.I.V.O.M. Côte Sud
FINANCESDécisions budgétaires
Modification des tarifs municipaux (location de salles aux associations de formation premiers secours, service navette île aux couleurs en été, tarification enfants des agents municipaux fréquentant les services enfance - jeunesse)
Modification des tarifs municipaux de l’espace aquatique pour la saison 2015
DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMESVoirie
Dénomination de la voie du lotissement le Clos du Cassou
AUTRES DOMAINES DE COMPETENCESEnfance - jeunesse
Approbation modification dossier d'inscription à l'Île aux couleurs pour la période estivale (navette) et règlement intérieur
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ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 28 AVRIL 2015 à 19 H 30COMMANDE PUBLIQUEMarchés publics
Autorisation de signature des avenants en plus et moins-value pour les lots du marché de travaux dans le cadre du plan plages des Casernes
Autorisation de signature d'un avenant en plus et moins-value pour le lot n°1 du marché de travaux portant sur la sécurisation de l'avenue Charles de Gaulle (secteur des commerces)
DOMAINE & PATRIMOINEAutres actes de gestion du domaine privé
Retrait de la délibération 156-2014 du 15 décembre 2014 portant sur le bail emphytéotique avec l'EURL ATLANTIC PARK, ou toute autre personne morale que M. Dauliach, son gérant, lui substituerait, pour les parcelles AW 83 et AV 19
FONCTION PUBLIQUEPersonnel contractuel
Recrutement personnel saisonnier 2015 pour le parc aquatique
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUEDélégation de fonction et de signature
Retrait de la fonction d’adjoint et maintien du nombre de postes d’adjoints
Election exécutif
Election d’un nouvel adjoint
Intercommunalité
Autorisation de signature d'un avenant à la convention passée avec la MACS pour sa participation financière aux travaux de sécurisation de l'avenue Charles de Gaulle (secteur Coubertin)
FINANCESDécisions budgétaires
Approbation du budget primitif 2015 du budget annexe parc aquatique
Approbation des tarifs municipaux de l’espace aquatique pour la saison 2015
Divers
Admissions en non valeurs sur le budget principal de recettes de l’accueil de loisirs sans hébergement
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ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 13 AVRIL 2015 à 19 H 30
AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES
Tourisme
44. Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens 2014 -2016 avec l'Office de Tourisme
FINANCES
Fiscalité
45. Approbation des taux de fiscalité 2015 des taxes communales (TH, TFB, TFNB)
Subventions
46. Approbation des montants de subventions 2015 aux associations
Décisions budgétaires
47. Approbation de l'affectation des résultats 2014 du budget principal
48. Approbation de l'affectation des résultats 2014 du BA parc aquatique
49. Approbation de l'affectation des résultats 2014 du BA eau & assainissement
50. Approbation de l'affectation des résultats 2014 du BA forêt
51. Approbation du budget primitif 2015 du budget principal
52. Approbation du budget primitif 2015 du BA parc aquatique
53. Approbation du budget primitif 2015 du BA eau & assainissement
54. Approbation du budget primitif 2015 du BA forêt
55. Approbation du budget primitif 2015 du BA lotissement éco quartier
56. Modification des tarifs municipaux - Location de salles - 50 % de baisse sur le prix de location des salles communales pour les Seignossais qui fêtent leur 18 ans
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ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 1er JUIN 2015 à 19 H 30
URBANISMEDocuments d’urbanisme
Approbation de la modification n°7 du plan local d'urbanisme
Approbation de la modification n°8 du plan local d'urbanisme
Droit de préemption urbain
Droit de délaissement de l’emplacement réservé n°7 – Renonciation au bénéfice
FONCTION PUBLIQUEAutres catégories de personnel
Modification gratification stagiaire
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUEIntercommunalité
Rapport d'activités 2014 du S.I.V.O.M. Côte Sud
FINANCESDécisions budgétaires
Modification des tarifs municipaux (location de salles aux associations de formation premiers secours, service navette île aux couleurs en été, tarification enfants des agents municipaux fréquentant les services enfance - jeunesse)
Modification des tarifs municipaux de l’espace aquatique pour la saison 2015
DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMESVoirie
Dénomination de la voie du lotissement le Clos du Cassou
AUTRES DOMAINES DE COMPETENCESEnfance - jeunesse
Approbation modification dossier d'inscription à l'Île aux couleurs pour la période estivale (navette) et règlement intérieur
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