Conseil municipal du lundi 23 septembre 2024
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La prochaine réunion du Conseil municipal a lieu lundi 23 septembre 2024, à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe, dans la salle de l’étage.
La réunion est diffusée en direct sur le site de la commune et sur la chaîne Youtube de la ville
Ordre du jour et compte-rendu
Délibérations
DEL01-Avenants Marché Travaux Ecole, publiée le 27 septembre 2024
DEL02-Servitudes réciproques accès parcelles AE 246-247, publiée le 27 septembre 2024
DEL03-Lancement Enquête Publique Rétrocession Jardins de Laubian, publiée le 27 septembre 2024
DEL04-Identification ZAEnR, publiée le 27 septembre 2024
DEL05-Décision modificative 1_Commune, publiée le 27 septembre 2024
DEL06-Décision modificative 1_Penon, publiée le 27 septembre 2024
DEL07-Cession véhicule, publiée le 27 septembre 2024
DEL08-Contribution EPFL MACS, publiée le 27 septembre 2024
DEL09-Réduction ARTT, publiée le 27 septembre 2024
DEL10-Utilisation véhicules de service, publiée le 27 septembre 2024
DEL11-Autorisation spéciale d’absence, publiée le 27 septembre 2024
DEL12-Création emploi temporaire non permanent Adjoint d’animation, publiée le 27 septembre 2024
DEL13-Tableau des effectifs 2024, publiée le 27 septembre 2024
DEL14-Enfance Pour Tous – Avenant 2 – Crèche l’ilôt calins, publiée le 27 septembre 2024
DEL15-Enfance Pour Tous – Avenant 2 – Crèche les Rayons de Soleil, publiée le 27 septembre 2024