Conseil municipal du lundi 12 février 2024
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La prochaine réunion du Conseil municipal a lieu lundi 12 février 2024, à 19h au Pôle sportif et culturel Maurice Ravailhe, dans la salle de l’étage.
La réunion est diffusée en direct sur le site de la commune et sur la chaîne Youtube de la ville
Ordre du jour et compte-rendu
Délibérations
DEL01-Débat d’orientations budgétaires 2024, publiée le 16 février 2024
DEL02-Renouvellement Commission des impôts directs, publiée le 16 février 2024
DEL03-Affectation Recettes Concessions Funéraires, publiée le 16 février 2024
DEL04-Lancement appel à manifestation d’intérêt Parcs panneaux photovoltaïques, publiée le 16 février 2024
DEL05-Groupement de commandes Prestations et travaux Transition Energétique, publiée le 16 février 2024
DEL06-Délégation de compétences du Conseil Municipal au Maire, publiée le 16 février 2024
DEL07-Convention de participation Prévoyance Mandat CDG40, publiée le 16 février 2024
DEL08-Contrat de Projet Transition Energétique et Ecologique, publiée le 16 février 2024
DEL09-Renouvellement Classement Office de Tourisme, publiée le 16 février 2024
DEL10-Modification des statuts de MACS, publiée le 16 février 2024
DEL11-Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales des Landes, publiée le 16 février 2024
DEL12-Nouvelle délimitation du Domaine Public Portuaire du fond du Lac d’Hossegor côté Seignosse, publiée le 16 février 2024
DEL13-Régularisation foncière indivision Peyresblanques, publiée le 16 février 2024
DEL14-Acquisition amiable Forum lot 25, publiée le 16 février 2024
DEL15-Acquisition amiable Forum lot 26, publiée le 16 février 2024
DEL16-Acquisition amiable Forum lot 31, publiée le 16 février 2024
DEL17-Subvention projet Etang Blanc, publiée le 16 février 2024
DEL18-Convention SITCOM entrée plage Bourdaines, publiée le 16 février 2024
DEL19-Convention SITCOM Avenue des Arènes, publiée le 16 février 2024
DEL20-Conventions de servitude Enedis parcelle cadastrée BB11, publiée le 16 février 2024
DEL21-Conventions de servitude Enedis concernant la modification du réseau Place du Forum propriété cadastrée AW89, publiée le 16 février 2024