ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 12 JANVIER 2016 à 19 H 00

COMMANDE PUBLIQUE

Délégations de service public

  1. Rapport d’activités 2014 DSP distribution eau potable avec la Lyonnaise des Eaux
  2. Rapport d’activités 2014 DSP assainissement collectif avec la Lyonnaise des Eaux
  3. Rapport d’activités 2014 DSP camping Océliances avec la société Golden Team
  4. Rapport d’activités 2014 DSP salle des Bourdaines avec le SIVOM Côte Sud

FONCTION PUBLIQUE

Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T.

  1. Modification ordre de mission permanent pour certains agents titulaires et contractuels de la commune
  2. Modalités de mise en œuvre du remboursement des frais de déplacement des élus et du personnel communal
  3. Frais de déplacement à l’intérieur de la résidence administrative

Autres catégories de personnels

  1. Modification stagiaire BAFA BAFD

INSTITUTIONS et VIE POLITIQUE

Désignation de représentants

  1. Election des membres du conseil municipal à la commission d’appel d’offre
  2. Election des membres du conseil municipal à la commission de délégation de service public

Délégation de fonctions

  1. Annulation de la délibération 114-2015 sur la détermination du nombre et l’élection des conseillers municipaux délégués

Intercommunalité

  1. Rapport d’activités 2014 de la communauté de communes Maremne Adour Côte Sud
  2. Modification des statuts de la communauté de communes MACS relative à la compétence création, aménagement et entretien de la voirie
  3. Communauté de communes MACS – Articulation de la compétence d’énergie avec le SYDEC – Evolution de compétences en matière de soutien aux actions de maîtrise de la demande d’énergie (SAMDE), au développement des énergies renouvelables et à la création, l’entretien et l’exploitation d’infrastructures de charges nécessaires à l’usage de véhicules électriques ou hybrides
  4. Projet de schéma relatif aux mutualisations de services entre la communauté de communes MACS et les communes membres
  5. Versement de fonds de concours « transition énergétique » – Pavillon de la réserve de l’Etang Noir de Seignosse

FINANCES

Décisions budgétaires (B.P., D.M., C.A….)

  1. Décision modificative n°1 du budget annexe parc aquatique

Divers

  1. Modification des tarifs municipaux (taxe de séjour, spectacles & manifestations)

DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES

Environnement

  1. Approbation convention avec conseiller départemental des Landes – Mission de collecte de donnés dans le cadre du Schéma Directeur des Données sur l’Eau station supérieure à 2 000 équivalents – habitants

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL

  • Rapport d’activités 2014 du Syndicat d’Equipement des Communes des Landes (SYDEC) – Service Assainissement Eaux Usées Non Collectif
  • Rapport d’activités 2014 du Syndicat d’Equipement des Communes des Landes (SYDEC) – Service électricité

QUESTIONS DIVERSES

COMMUNICATIONS

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