ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 13 JUILLET 2015 à 18 H 00

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE (1)

Délégation de fonction et de signature

  1. Décision de maintien ou non d’un adjoint dans son poste après retrait des délégations
  2. Fixation du nombre et de l’ordre des postes d’adjoints

Election exécutif

  1. Election d’un nouvel adjoint (selon résultats des délibérations 77-2015 et 78-2015)
  2. Election d’un nouvel adjoint (selon résultats des délibérations 77-2015 et 78-2015)

COMMANDE PUBLIQUE

Marchés publics

  1. Adhésion à un groupement de commande pour l’achat d’énergies, de fournitures et services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique

Délégations de service public

  1. Rapport d’activités 2014 DSP camping Océliances avec la société Golden Team

URBANISME

Documents d’urbanisme

  1. Approbation de la modification n°7 du plan local d’urbanisme
  2. Annulation de la prescription de la procédure de mise en compatibilité du PLU avec la déclaration de projet relative à l’opération Laubian III

DOMAINE et PATRIMOINE

Autres actes de gestion du domaine public

  1. Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention de servitude réciproque d’accès avec le village de vacances Cap Océan

Autres actes de gestion du domaine privé

  1. Approbation du contrat de récolte de liège avec la société Agglolux

FONCTION PUBLIQUE

Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T.

  1. Approbation de la convention d’adhésion pôles retraites et protection sociale 2015-2017
  2. Modalités de mise en œuvre du remboursement des frais de déplacement du personnel communal et des élus
  3. Frais de déplacement à l’intérieur de la résidence administrative
  4. Modification ordre de mission permanent pour certains agents titulaires et contractuels de la commune

Autres catégories de personnel

  1. Modification gratification stagiaire

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE (2)

Intercommunalité

  1. Approbation du retrait de la commune de Mugron du Syndicat Mixte de Gestion des Baignades Landaises
  2. Approbation de la convention à intervenir avec la communauté de communes MACS pour la contribution 2015 de la commune à la MACS puis de celle-ci à l’Etablissement Public Foncier des Landes

DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES

Environnement

  1. Approbation de la convention avec le conseil départemental des Landes – Mission de collecte de donnés dans le cadre du Schéma Directeur des Données sur l’Eau station supérieure à 2 000 équivalents – habitants

AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES

Tourisme

  1. Approbation de la fin d’engagement avec le label Famille Plus

QUESTIONS DIVERSES

COMMUNICATIONS

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