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Les séances du Conseil
Séance du 13 décembre 2021
Séance du 13 décembre 2021
Date de la séance
13 décembre 2021
Les délibérations de la séance
DEL01-20211213 Attribution marchés assurances période 2022-2026
22/12/2021
DEL02-20211213 Convention SYDEC pour installation fibre shelter du Penon
22/12/2021
DEL03-20211213 Tarifs Natureo 2022
22/12/2021
DEL06-20211213 Ouverture des crédits investissement pour 2022
22/12/2021
DEL04-20211213 Tarifs Golf 2022
22/12/2021
DEL07-20211213 Subvention exceptionnelle pour association du Pin sur les planches
22/12/2021
DEL09-20211213 Lancement de la procédure mise à disposition public projet aménagement des berges de l'Étang Blanc
22/12/2021
DEL10-20211213 Vente des parcelles FALEP
22/12/2021
DEL08-20211213 Subvention festival Faim d'été
22/12/2021
DEL11-20211213 Cession partie du domaine public Avenue de la Marqueze
22/12/2021
DEL12-20211213 Convention servitude ENEDIS BL30
22/12/2021
DEL13-20211213 Convention servitude ENEDIS BM71
22/12/2021
DEL14-20211213 Acquisition partie parcelle B119 route de l'Étang Blanc
22/12/2021
DEL15-20211213 Application des 1607h et aménagement du temps de travail
22/12/2021
DEL16-20211213 Refont du RIFSEEP
22/12/2021
DEL17-20211213 Modification indémnité spéciale mensuelle fonction des agents de police municipale
22/12/2021
DEL19-20211213 Convention objectifs avec l'office de tourisme
22/12/2021
DEL18-20211213 Mise en place du télétravail
22/12/2021
DEL20-20211213 Approbation du schéma directeur de l'eau
22/12/2021
DEL21-20211213 Convention entre le syndicat mixte gestion milieux naturels réserve naturelle nationale Étang noir et la commune
22/12/2021
DEL22-20211213 Mise à disposition de matériel dans les communes
22/12/2021
DEL23-20211213 Modification statuts MACS transfert de la compétence facultative
22/12/2021
DEL24-20211213 Recul trait de coté
22/12/2021
DEL05-20211213 Avenant ndeg2 dsp gestion salle de spectacles le Tube
22/12/2021
Ordre du jour - Procès verbal
PV CM 13 décembre 2021