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Les séances du Conseil
Séance du 14 décembre 2020
Séance du 14 décembre 2020
Date de la séance
14 décembre 2020
Les délibérations de la séance
DEL79-20201214 Approbation de la grille tarifaire 2021 du camping Naturéo
23/02/2020
DEL80-20201214 Avenant le tube redevance 2020 1.1
16/12/2020
DEL81-20201214 Avenant golf redevance 2020 1.1
16/12/2020
DEL83-20201214 Déclassement cession domaine public Avenue Arenes 1.1
16/12/2020
DEL82-20201214 Cession parcelle ad203p MACS 1.1
16/12/2020
DEL84-20201214 Dénomination voirie lotissement Etchene 1.1
16/12/2020
DEL85-20201412 Mise à jour voirie communale 1.1
16/12/2020
DEL86-20201214 Convention temporaire rejet programme landscap 1.1
16/12/2020
DEL87-20201214 Convention délégation MOA onf plan plage des Bourdaines 1.1
16/12/2020
DEL88-20201214 Création d'un poste non permanent contrat de projet 1.1
16/12/2020
DEL89-20201214 Création d'un poste non permanent contrat de projet 2 1.1
16/12/2020
DEL90-20201214 Création suppression de 2 emplois permanents services techniques 1.1
16/12/2020
DEL91-20201214 Groupement de commandes maintenance 1.1
16/12/2020
DEL93-20201214 Convention dmo aménagement Avenue Parc des sports CD40 1.1-2 copie
16/12/2020
DEL93-20201214 Convention dmo aménagement Avenue Parc des Sports CD40 1.1-2
16/12/2020
DEL93bus-20201214 Convention dmo aménagement avenue du parc des sports v2 1.1
16/12/2020
DEL94-20201214 Convention gestion conservatoire littoral dune des Casernes
16/12/2020
DEL96-20201214 Budget principal de la commune décision modificative n1 1.1
16/12/2020
DEL97-20201214 Budget annexe assainissement décision Modificative n°1 1.1
16/12/2020
DEL95-20201214 Contribution MACS à eplf 1.1
16/12/2020
DEL98-2020121 Budget annexe eau potable décision modificative n1 1.1
16/12/2020
DEL99-20201214 Budget annexe forêt 1.1-2
16/12/2020
DEL100-20201214 Autorisation engagement des dépenses 2021
16/12/2020
DEL101-20201214 Avenant MACS pour le transport scolaire 1.1
16/12/2020
DEL102-20201214 Avenant office tourisme 2021 1.2
16/12/2020
Ordre du jour - Procès verbal
PV 14 décembre 2020