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Les séances du Conseil
Séance du 27 septembre 2021
Séance du 27 septembre 2021
Date de la séance
27 septembre 2021
Les délibérations de la séance
DEL01-20210927 Rapports annuels 2020 SYDEC 2
11/10/2021
DEL02-20210927 Rapport annuel 2020 Suez service eau et assainissement 2
11/10/2021
DEL03-20210927 Rapport golf
11/10/2021
DEL05-20210927 Rapport annuel 2020 concessions plages 2
10/11/2021
DEL08-20210927 Micro crèche mode de gestion iac 2
11/10/2021
DEL07-20210927 Rapport annuel 2020 salle des Bourdaines MODJO PRODUCTION
11/10/2021
DEL09-20210927 Décision Modificative n1 commune
10/11/2021
DEL10-20210927 Décision modificative ndeg 1 budget annexe forêt 2
11/10/2021
DEL11-20210927 Décision modificative 1 budget annexe assainissement 2
11/10/2021
DEL12-20210927 Rodp provisoire GRDF2
11/10/2021
DEL13-20210927 Groupement commandes marche d'assurances commune et CCAS2
11/10/2021
DEL14-20210927 Avance de trésorerie co-working 2
11/10/2021
DEL15-20210927 Maintien subvention exceptionnelle little festival 2
11/10/2021
DEL16-20210927 Programme de coupes 2022-3
11/10/2021
DEL17-20210927 Déclassement cession domaine public impasse des Abellayres 2
11/10/2021
DEL19-20210927 Création emplois non permanents service EEJ2
11/10/2021
DEL20-20210927 Contrat apprentissage
11/10/2021
DEL20-20210927 Contrat d'apprentissage
27/09/2021
DEL21-20210929 Délibération culture festival lire sur la vague 2
11/10/2021
DEL22-20210927 Délibération Education Enfance Jeunesse CTG
27/09/2021
DEL23-20210927 Convention avec le SYDEC fibre optique 2
11/10/2021
DEL24-20210927 Transfert eau et assainissement au SYDEC 2
11/10/2021
Ordre du jour - Procès verbal
PV CM 27 septembre 2021