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Les séances du Conseil
Séance du 28 septembre 2020
Séance du 28 septembre 2020
Date de la séance
28 septembre 2020
Les délibérations de la séance
DEL49-20200928 Rapport annuel SYDEC
05/10/2020
DEL50-20200928 Rapport SUEZ
05/10/2020
DEL51-20200928 Rapport golf
05/10/2020
DEL55-20200928 Rapports annuels 2019 délégations de service public plages
05/10/2020
DEL54-20200928 Rapport annuel Naturéo
05/10/2020
DEL55-20200928 Approbation grille tarifaire
28/09/2020
DEL55-20200928 Approbation tarifs Naturéo
05/10/2020
DEL59-20200928 Prime exceptionnelle liée à la crise sanitaire 1.1-2
05/10/2020
DEL60-20200928 Modification temps de travail
05/10/2020
DEL61-20200928 Tableau avancement de grades
05/10/2020
DEL62-20200928 Création d'emplois non permanents
05/10/2020
DEL63-20200928 Modification compte épargne temps
05/10/2020
DEL64-20200928 Création d'emplois vacataires 1.1-2
05/10/2020
DEL65-20200928 Désignation représentant l’Association Syndicale Autorisée de DFCI 1.1-2
05/10/2020
DEL66-20200928 Désignation commissaires commission communale impôts directs 1.1-2
05/10/2020
DEL67-20200928 Désignation représentant commission contrôle liste électorale 1.1-2
05/10/2020
DEL69-20200928 Règlement intérieur adoption 1.1-2
05/10/2020
DEL70-20200928 Commission locale d’évaluation charges transférées représentant commune désignation 1.1-2
05/10/2020
DEL74-20200928 Modification grilles des critères d'attribution places micro crèche
05/10/2020
DEL75-20200928 Annexe financière budget gestion crise sanitaire 1.1-2
05/10/2020
DEL76-20200928 Adhésion groupement de commandes pdt hygiène 1.1-2
05/10/2020
DEL77-20200928 Garantie d'emprunt
05/10/2020
DEL78-20200928 Subvention Surf Nouvelle Aquitaine championnat espoirs 1.2-3
05/10/2020
Ordre du jour - Procès verbal
PV 28 septembre 2020