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Les séances du Conseil
Séance du 31 mars 2025
Séance du 31 mars 2025
Date de la séance
31 mars 2025
Les délibérations de la séance
DEL01 Compte Financier Unique Commune 2024
03/04/2025
DEL02 Compte Financier Unique Penon 2024
03/04/2025
DEL03 Compte Financier Unique Forêt 2024
03/04/2025
DEL04 Affectation résultats 2024 Commune
03/04/2025
DEL05 Affectation résultats 2024 Penon
03/04/2025
DEL06 Affectation résultats 2024 Forêt
03/04/2025
DEL07 Budget Primitif 2025 Commune
03/04/2025
DEL08 Budget Primitif Penon
03/04/2025
DEL09 Budget primitif Forêt
03/04/2025
DEL10 APCP Révision école des Deux Etangs, crèche et photovoltaïque école
03/04/2025
DEL11 Taux fiscalité directe locale 2025
03/04/2025
DEL12 Subvention aux associations 2025
03/04/2025
DEL13 Participation communale 2025 au plan d'actions de l'Office de Tourisme
03/04/2025
DEL14 Contribution Plan pluriannuel investissement SDIS
03/04/2025
DEL15 Emplois temporaires saison 2025
03/04/2025
DEL16 Contrats engagement éducatif saison 2025
03/04/2025
DEL17 Déclassement cession domaine public impasse Varechs
03/04/2025
DEL18 Convention TTMO MACS Lenguilhem
03/04/2025
DEL19 Délégation compétences Conseil Municipal
03/04/2025
Ordre du jour - Procès verbal
Ordre du jour CM 31 mars 2025