Séance du 7 juillet 2025

Date de la séance
Les délibérations de la séance
DEL 08 Convention groupement de commandes entre la commune de Seignosse et la Communauté de communes MACS et des communes du territoire de MACS pour des achats portant sur l’acquisition et ou la location - Conseil Municipal du 7 Juillet 2025
DEL 1 Délégation du Service Public – Etablissement d’Accueil des Jeunes Enfants - Conseil Municipal du 7 Juillet 2025
DEL 10 Accord local sur le nombre et la répartition des sièges au sein du conseil communautaire - Conseil Municipal du 7 Juillet 2025
DEL 11 - Créations/fermetures de postes emplois permanents Direction population - Conseil Municipal du 7 Juillet 2025
DEL 12 - Créations de postes - emplois non permanents Direction population - Conseil Municipal du 7 Juillet 2025
DEL 13 Créations de postes - emplois permanents services administratifs - Conseil Municipal du 7 Juillet 2025
DEL 14 Modification du RIFSEEP- Conseil Municipal du 7 Juillet 2025
DEL 15 Budget principal de la commune - Décision Modificative n°1 - Conseil Municipal du 7 Juillet 2025
DEL 16 Mise à jour du plan d’amortissement- Conseil Municipal du 7 Juillet 2025
DEL 17 Cession et bail emphytéotique à XL habitat - Conseil Municipal du 7 Juillet 2025
DEL 18 - Participation financière de la commune sur l’opération XL Habitat / Cassou - Conseil Municipal du 7 Juillet 2025
DEL 19 - Evolution du dispositif « bourse au permis » - Conseil Municipal du 7 Juillet 2025
DEL 2 Dénomination de l’allée du Hameau de la Dune - Conseil Municipal du 7 Juillet 2025
DEL 3 Régularisation parcellaire du village de vacances de l’ATSCAF - Conseil Municipal du 7 Juillet 2025
DEL 4 Approbation de la Zone Agricole Protégée - Conseil Municipal du 7 Juillet 2025
DEL 5 Approbation de la convention avec Orange relative à l’enfouissement du réseau télécoms dans le cadre des travaux sur l’avenue Lenguilhem - Conseil Municipal du 7 Juillet 2025
DEL 6 Approbation de la convention tripartite de mise à disposition et de rétrocession anticipée relative à la parcelle AE 151 - Conseil Municipal du 7 Juillet 2025
DEL 7 Acquisition de l’ancien cinéma cadastré section AW 15 – murs et fonds - Conseil Municipal du 7 Juillet 2025
DEL 9 Adhésion à l’Association Aquitaine des Achats Publics Responsables (ou réseau 3AR) - Conseil Municipal du 7 Juillet 2025
Ordre du jour - Procès verbal