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Les séances du Conseil
Séance du 25 mars 2024
Séance du 25 mars 2024
Date de la séance
25 mars 2024
Les délibérations de la séance
DEL01-20240325 Compte de gestion commune 2023
28/03/2024
DEL01-20240325 Compte de gestion foret 2023
28/03/2024
DEL03-20240325 Compte de gestion penon 2023
28/06/2024
DEL04-20240325 Compte administratif commune 2023
28/03/2024
DEL05-20240325 Approbation CA 2023 budget foret
28/03/2024
DEL06-20240325 Compte administratif penon 2023
28/03/2024
DEL07-20240325 Affectation resultats 2023 commune
28/03/2024
DEL08-20240325 Affectation resultats 2023 foret
28/03/2024
DEL09-20240325 Affectation resultats 2023 penon
28/03/2024
DEL10-20240325 Approbation reglement budgetaire et financier
28/03/2024
DEL11-20240325 Budget primitif 2024 commune
28/03/2024
DEL12-20240325 APCP revision ecole des deux etangs
28/03/2024
DEL13-20240325 Budget primitif 2024 foret
28/03/2024
DEL14-20240325 Budget primitif 2024 penon
28/03/2024
DEL015-20240325 Pret budget principal budget annexe coeurpenon
28/03/2024
DEL16-20240325 Taux fiscalite directe locale 2024
28/03/2024
DEL17-20240325 Subvention plan actions 2024 office de tourisme
28/03/2024
DEL18-20240325 Subventions aux associations
28/03/2024
DEL19-20240325 Postes accroissement saisonnier 2024
28/03/2024
DEL20-20240325 Contrat engagement educatif
28/03/2024
DEL21-20240325 Tableau effectifs 2024
28/03/2024
DEL22-20240325 Attribution prime pouvoir dachat
28/03/2024
DEL23-20240325 Modification rifseep
28/03/2024
DEL24-20240325 Approbation projet zone agricole protegee
28/03/2024
DEL26-20240325 Subvention projet bayonnais rd79
28/03/2024
DEL25-20240325 Portage epfl acquisition parcelle ae31p
28/03/2024
DEL27-20240325 Convention sydec irve Leon Blum
28/03/2024
DEL28-20240325 Declassement cession dp village grec
28/03/2024
DEL29-20240325 Denomination voirie lotissement closdesvignes
28/03/2024
DEL30-20240325 Denomination voirie lotissement clos des dunes
28/03/2024
DEL31-20240325 Denomination voirie lotissement les chardonnerets
28/03/2024
DEL32-20240325 Lancement 4eme budget participatif
28/03/2024
Ordre du jour - Procès verbal
PV CM 25 mars 2024